Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général de la Drôme, reprise du personnel du Groupement forestier de Saoû.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

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2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Carrière et politique salariale.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 82-252

Date

1942-2007

Études par service et par direction.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 204-252

Date

1946-2007

Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général de la Drôme, reprise du personnel du Groupement forestier de Saoû.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 223

Date

2003

Présentation du contenu

Étude des modalités du recrutement dans la fonction publique territoriale, des salaires et de l'évolution de carrière : notes, copies des anciens bulletins de salaire, copies des anciens contrats de travail, copies de la convention collective de travail et de ses avenants du Groupement forestier de Saoû, tableaux de propositions pour le régime indemnitaire, articles de presse, correspondance.

Notes

Vente par les Assurances AGF au Conseil général de la Drôme de la forêt de Saoû en 2003 (acte notarié du 19 décembre 2003).

Mots clés lieux

Saoû, Forêt de (Drôme, France)

Mots clés matières

agent de droit privé, agent non titulaire, propriété publique

Mots clés collectivités

Groupement forestier de Saoû (Drôme, France; société)