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3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale

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Cote/Cotes extrêmes

3567 W 1-20

Date

04/01/2016 au 29/12/2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2 ml, 20 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2018

Présentation du contenu

Personnel, gestion du personnel : chrono de 2016 et 2017 des arrêtés individuels des agents du Département de la Drôme.

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3567 W 1- 20

Date

1-29

Présentation du contenu

arrêté du personnel, contrat de travail

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2016

Notes

 

 

 

 

Mots clés matières

conseil général, personnel, agent non titulaire, fonctionnaire territorial

Mots clés typologiques

arrêté du président, contrat de travail

De 16_DRH_2091 à 16_DRH_2810

Cote/Cotes extrêmes

3567 W 4

Date

29/06/16 au 25/07/16

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2016