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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif

    Cote

    BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
  2. Résultat n°2

    2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome II : Procédure (suite), recours juridictionnels, décisions rendues par les juridictions administratives, appel, cassation, tables alphabétique et analytique, N° 841 à 1475

    Cote

    BH 5302, A 2475 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • 2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale...
  3. Résultat n°3

    2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome premier : Notions générales, organisation juridictionnelle en matière administrative, compétence, procédure contentieuse, N°1 à 840

    Cote

    BH 5301, A 2474 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • 2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale...
  4. Résultat n°4

    Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux administratif

    Cote

    BH 5108, A 2290 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux...
  5. Résultat n°5

    Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux administratif

    Cote

    BH 4637, A 1878 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux...
  6. Résultat n°6

    Paris (75)Armand Colin / Imp. Chaix1970Le conseil d'état et les tribunaux administratifs

    Cote

    BH 4793, A 2064 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Paris (75)Armand Colin / Imp. Chaix1970Le conseil d'état...
  7. Résultat n°7

    Traité pratique de la procédure des tribunaux administratifs deuxième éditionParis (75) / Toulouse (31)Lib. Dalloz / F. Boisseau1974

    Cote

    BH 4110, A 1553 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

    • Traité pratique de la procédure des tribunaux administratifs...
  8. Résultat n°8

    Traité de la procédure devant les conseils de préfecture : Loi du 22 juillet 1889 - Décret du 18 janvier 1890Paris (75)MM. Marchal et Billard1891Laval (38)Imp. E. Jamin1891

    Cote

    BH 7320, A 4001 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • Traité de la procédure devant les conseils de préfecture...