Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 7
Sujets
  • 8
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

1

Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif

Date

-

Cote

BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)

2

2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome II : Procédure (suite), recours juridictionnels, décisions rendues par les juridictions administratives, appel, cassation, tables alphabétique et analytique, N° 841 à 1475

Date

-

Cote

BH 5302, A 2475 (Ancienne cote)

3

2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome premier : Notions générales, organisation juridictionnelle en matière administrative, compétence, procédure contentieuse, N°1 à 840

Date

-

Cote

BH 5301, A 2474 (Ancienne cote)

4

Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux administratif

Date

-

Cote

BH 5108, A 2290 (Ancienne cote)

5

Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux administratif

Date

-

Cote

BH 4637, A 1878 (Ancienne cote)

6

Paris (75)Armand Colin / Imp. Chaix1970Le conseil d'état et les tribunaux administratifs

Date

-

Cote

BH 4793, A 2064 (Ancienne cote)

7

Traité pratique de la procédure des tribunaux administratifs deuxième éditionParis (75) / Toulouse (31)Lib. Dalloz / F. Boisseau1974

Date

-

Cote

BH 4110, A 1553 (Ancienne cote)

8

Traité de la procédure devant les conseils de préfecture : Loi du 22 juillet 1889 - Décret du 18 janvier 1890Paris (75)MM. Marchal et Billard1891Laval (38)Imp. E. Jamin1891

Date

-

Cote

BH 7320, A 4001 (Ancienne cote)