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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression pour deux dimanches du mois de décembre, autorisation des maires de Montélimar, Romans et Valence : extraits du registre des arrêtés du maire (1906-1907). Protestations : articles de presse, correspondance (1907-1908).
Cote
10 M 19
 Date
1906-1908
 Lieu
Montélimar., Romans.
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Repos hebdomadaire.
  • Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression...
2

Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.
Cote
10 M 56
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole
  • Main-d'oeuvre étrangère
  • Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.
3

Mise à disposition de main-d'œuvre (permissions, équipes militaires, prisonniers de guerre, étrangers, population scolaire). – Instructions : liste de communes, article de presse, modèle de questionnaire, notes, cahier des charges (1915-1916). Demande de main d'œuvre : feuille de vœux des présidents des comices et syndicats agricoles, correspondance (1916).
Cote
10 M 55
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole
  • Mise à disposition de main-d'œuvre (permissions, équipes...
4

Création d'une section spéciale de placement agricole. - Demande de contribution annuelle aux syndicats agricoles.
Cote
10 M 44
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Main d’œuvre.
  • Office départemental de placement gratuit.
  • Création d'une section spéciale de placement agricole....
5

Conditions d'emploi et recensement des besoins.
Cote
10 M 64
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Main d’œuvre.
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole.
  • Main d’œuvre militaire.
  • Conditions d'emploi et recensement des besoins.
6

Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.
Cote
6 M 1203
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

  • Statistiques.
  • Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
  • Chômage.
  • Travaux de secours.
  • Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.
7

1994
Cote
3147 W 83
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Procès-verbaux d'infraction.
  • 1994
8

Jean.
Cote
3147 W 38
 Date
2002-2004
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Jean.
9

Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).
Cote
10 M 13
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail :...
10

Activités. - Abus d'agences de placement, surveillance : circulaire (1893). Réglementation des bureaux et décisions judiciaires suite à infractions, demande de renseignements : télégrammes, état, correspondance (1895-1896). Placement des ouvriers, employés et domestiques, enquêtes de 1891 et 1898 : circulaire, questionnaires, télégramme, correspondance (1891-1899). Placement des femmes ou filles à l'étranger, enquête : circulaire, télégramme, questionnaires (1904). Efficacité du registre d'offres et de demandes d'emplois tenu dans chaque commune, enquête : questionnaires (classement par commune, 1912).
Cote
10 M 32
 Date
1891-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Main d’œuvre.
  • Bureaux de placement.
  • Activités. - Abus d'agences de placement, surveillance...
11

Janvier-Juin.
Cote
3140 W 28
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Documents non classés dans les dossiers d'entreprises.
  • Chrono correspondance du service.
  • Janvier-Juin.
12

1995
Cote
3147 W 84
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Procès-verbaux d'infraction.
  • 1995
13

Commune de Montvendre, maison de retraite.
Cote
3140 W 21
 Date
2004
 Lieu
Montvendre
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Commune de Montvendre, maison de retraite.
14

25 juin 1925-24 janvier 1927
Cote
10 M 40
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Main d’œuvre.
  • Office départemental de placement gratuit.
  • Offres et/ou demandes d'emplois. - Enregistrement.
  • Régularisation, délivrance de certificats d'emploi.
  • 25 juin 1925-24 janvier 1927
15

1992
Cote
3147 W 81
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Procès-verbaux d'infraction.
  • 1992
16

Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. - Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).
Cote
10 M 52
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Main d’œuvre.
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole.
  • Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre...
17

Réauville - Valence.
Cote
10 M 11
 Date
1894-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Réauville - Valence.
18

Relais H (librairie gare TGV).
Cote
3140 W 16
 Date
2003-2004
 Lieu
Alixan
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Commune d'Alixan.
  • Relais H (librairie gare TGV).
19

SFS Intec.
Cote
3147 W 80
 Date
1999-2006.
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune de Valence.
  • SFS Intec.
20

Europe Auto Industrie logistique.
Cote
3147 W 75
 Date
1994-2002
 Lieu
Sainte-Eulalie-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • Europe Auto Industrie logistique.