TAXE D'APPRENTISSAGE

1
Année 1928.

Date

1928

Cote

9 M 96
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Déclarations des salaires.
- Année 1928.
2
Exercice 1932.

Cote

9 M 102
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Dossiers par commune.
- Exercice 1932.
3
Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Date

1928

Cote

9 M 100
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Demandes d’exonération.
- Taux d'exonération. - Demande de renseignements par...
4
Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Date

1925-1926

Cote

9 M 91
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes...
5
Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

Date

1926-1927

Cote

9 M 99
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Demandes d’exonération.
- Décisions du comité départemental de l’enseignement...
6
Conditions d'application. - Réglementation.

Date

1926-1935

Cote

9 M 83
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Conditions d'application. - Réglementation.
7
Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.

Date

1934

Cote

9 M 90
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Recensement des apprentis pour la ville de Valence...
8
Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

Date

1926

Cote

9 M 92
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Établissements ayant leur siège social dans un autre...
9
La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis (75)Foucher1976Paris (75)Imp. Ruche ouvrière1976

Cote

BH 5985, A 3097 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.
- La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis...
10
Exercice 1930.
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Montant des salaires versés, de la taxe et des exonérations.
- Exercice 1930.
11
Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse d'entreprises, état des anciennes et nouvelles adresses : liste.

Date

1929

Cote

9 M 87
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse...
12
Exercice 1934.

Cote

9 M 104
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Dossiers par commune.
- Exercice 1934.
13
Recensement des entreprises du département.

Date

[1926-1927]

Cote

9 M 85
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Recensement des entreprises du département.
14
Exercice 1931.

Cote

9 M 101
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Dossiers par commune.
- Exercice 1931.
15
Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de l'exonération sur la taxe d'apprentissage, dépenses consacrées à l'apprentissage et à l'enseignement technique, demande de renseignements par les chambres de commerce d'autres départements pour les années 1924-1934.

Date

1926-1935

Cote

9 M 84
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de...
16
Établissements d'enseignement technique et barèmes adoptés par la commission permanente de l'enseignement technique. - Énumération : brochure. Exonérations, énumération des œuvres bénéficiaires : liste.

Date

1931

Cote

9 M 88
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Établissements d'enseignement technique et barèmes...
17
Communes de Romeyer à Vercheny.

Date

1926

Cote

9 M 94
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Déclarations des salaires.
- Année 1926.
- Communes de Romeyer à Vercheny.
18
Exercice 1935.

Cote

9 M 105
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Dossiers par commune.
- Exercice 1935.
19
Non exécution par la direction des contributions directes des décisions du comité départemental. - Réclamation.

Date

1932-1933

Cote

9 M 89
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Non exécution par la direction des contributions directes...
20
Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant pas fait parvenir leur déclaration. - État.

Date

1928

Cote

9 M 86
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant...

Résultats de la recherche

Année 1928.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Exercice 1932.

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Conditions d'application. - Réglementation.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis (75)Foucher1976Paris (75)Imp. Ruche ouvrière1976

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.

Exercice 1930.

Contexte : 9 M - Industrie.

Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse d'entreprises, état des anciennes et nouvelles adresses : liste.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Exercice 1934.

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Recensement des entreprises du département.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Exercice 1931.

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de l'exonération sur la taxe d'apprentissage, dépenses consacrées à l'apprentissage et à l'enseignement technique, demande de renseignements par les chambres de commerce d'autres départements pour les années 1924-1934.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Établissements d'enseignement technique et barèmes adoptés par la commission permanente de l'enseignement technique. - Énumération : brochure. Exonérations, énumération des œuvres bénéficiaires : liste.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Communes de Romeyer à Vercheny.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Exercice 1935.

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Non exécution par la direction des contributions directes des décisions du comité départemental. - Réclamation.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant pas fait parvenir leur déclaration. - État.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.