Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

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9 M - Industrie.

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9 M - Industrie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-236

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

INDUSTRIE

Apprentissage et enseignement technique.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 81-236

Date

An VIII-1941

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, APPRENTISSAGE

Apprentissage.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 81-105

Date

1912-1935

Taxe d’apprentissage.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 83-105

Date

1925-1935

Mots clés matières

TAXE D'APPRENTISSAGE

Déclaration des salaires.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 91-105

Date

1925-1935

Mots clés matières

REMUNERATION

Demandes d’exonération.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 99-100

Date

1926-1935

Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 100

Date

1928

Présentation du contenu

Correspondance.

Mots clés collectivités

Syndicat général français du moulinage de la soie