Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

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9 M - Industrie.

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9 M - Industrie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-236

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Apprentissage et enseignement technique.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 81-236

Date

An VIII-1941

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, APPRENTISSAGE

Apprentissage.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 81-105

Date

1912-1935

Taxe d’apprentissage.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 83-105

Date

1925-1935

Mots clés matières

TAXE D'APPRENTISSAGE

Déclaration des salaires.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 91-105

Date

1925-1935

Mots clés matières

Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 91

Date

1925-1926

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