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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année 1928.

    Date

    1928

    Cote

    9 M 96

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Déclarations des salaires.
    • Année 1928.
  2. Résultat n°2

    Exercice 1932.

    Cote

    9 M 102

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Dossiers par commune.
    • Exercice 1932.
  3. Résultat n°3

    Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

    Date

    1928

    Cote

    9 M 100

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Demandes d’exonération.
    • Taux d'exonération. - Demande de renseignements par...
  4. Résultat n°4

    Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 91

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes...
  5. Résultat n°5

    Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

    Date

    1926-1927

    Cote

    9 M 99

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Demandes d’exonération.
    • Décisions du comité départemental de l’enseignement...
  6. Résultat n°6

    Conditions d'application. - Réglementation.

    Date

    1926-1935

    Cote

    9 M 83

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Conditions d'application. - Réglementation.
  7. Résultat n°7

    Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.

    Date

    1934

    Cote

    9 M 90

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Recensement des apprentis pour la ville de Valence...
  8. Résultat n°8

    Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

    Date

    1926

    Cote

    9 M 92

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Établissements ayant leur siège social dans un autre...
  9. Résultat n°9

    La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis (75)Foucher1976Paris (75)Imp. Ruche ouvrière1976

    Cote

    BH 5985, A 3097 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.

    • La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis...
  10. Résultat n°10

    Exercice 1930.

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Montant des salaires versés, de la taxe et des exonérations.
    • Exercice 1930.
  11. Résultat n°11

    Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse d'entreprises, état des anciennes et nouvelles adresses : liste.

    Date

    1929

    Cote

    9 M 87

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse...
  12. Résultat n°12

    Exercice 1934.

    Cote

    9 M 104

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Dossiers par commune.
    • Exercice 1934.
  13. Résultat n°13

    Recensement des entreprises du département.

    Date

    [1926-1927]

    Cote

    9 M 85

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Recensement des entreprises du département.
  14. Résultat n°14

    Exercice 1931.

    Cote

    9 M 101

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Dossiers par commune.
    • Exercice 1931.
  15. Résultat n°15

    Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de l'exonération sur la taxe d'apprentissage, dépenses consacrées à l'apprentissage et à l'enseignement technique, demande de renseignements par les chambres de commerce d'autres départements pour les années 1924-1934.

    Date

    1926-1935

    Cote

    9 M 84

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de...
  16. Résultat n°16

    Établissements d'enseignement technique et barèmes adoptés par la commission permanente de l'enseignement technique. - Énumération : brochure. Exonérations, énumération des œuvres bénéficiaires : liste.

    Date

    1931

    Cote

    9 M 88

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Établissements d'enseignement technique et barèmes...
  17. Résultat n°17

    Communes de Romeyer à Vercheny.

    Date

    1926

    Cote

    9 M 94

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Déclarations des salaires.
    • Année 1926.
    • Communes de Romeyer à Vercheny.
  18. Résultat n°18

    Exercice 1935.

    Cote

    9 M 105

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Dossiers par commune.
    • Exercice 1935.
  19. Résultat n°19

    Non exécution par la direction des contributions directes des décisions du comité départemental. - Réclamation.

    Date

    1932-1933

    Cote

    9 M 89

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Non exécution par la direction des contributions directes...
  20. Résultat n°20

    Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant pas fait parvenir leur déclaration. - État.

    Date

    1928

    Cote

    9 M 86

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Répartition et perception.
    • Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant...
  21. Résultat n°21

    Communes d’Allex à Romans.

    Date

    1926

    Cote

    9 M 93

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Déclarations des salaires.
    • Année 1926.
    • Communes d’Allex à Romans.
  22. Résultat n°22

    Année 1927.

    Date

    1927

    Cote

    9 M 95

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Déclarations des salaires.
    • Année 1927.
  23. Résultat n°23

    Exercice 1933.

    Cote

    9 M 103

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Dossiers par commune.
    • Exercice 1933.
  24. Résultat n°24

    Exercice 1929.

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Apprentissage et enseignement technique.
    • Apprentissage.
    • Taxe d’apprentissage.
    • Déclaration des salaires.
    • Montant des salaires versés, de la taxe et des exonérations.
    • Exercice 1929.