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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Année 1928.
Cote
9 M 96
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Déclarations des salaires.
  • Année 1928.
2

Exercice 1932.
Cote
9 M 102
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Dossiers par commune.
  • Exercice 1932.
3

Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.
Cote
9 M 100
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Demandes d’exonération.
  • Taux d'exonération. - Demande de renseignements par...
4

Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.
Cote
9 M 91
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes...
5

Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.
Cote
9 M 99
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Demandes d’exonération.
  • Décisions du comité départemental de l’enseignement...
6

Conditions d'application. - Réglementation.
Cote
9 M 83
 Date
1926-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Conditions d'application. - Réglementation.
7

Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.
Cote
9 M 90
 Date
1934
 Lieu
Valence.
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Recensement des apprentis pour la ville de Valence...
8

Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.
Cote
9 M 92
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Établissements ayant leur siège social dans un autre...
9

La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis (75)Foucher1976Paris (75)Imp. Ruche ouvrière1976
Cote
BH 5985, A 3097 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.

  • La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis...
10

Exercice 1930.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Montant des salaires versés, de la taxe et des exonérations.
  • Exercice 1930.
11

Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse d'entreprises, état des anciennes et nouvelles adresses : liste.
Cote
9 M 87
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse...
12

Exercice 1934.
Cote
9 M 104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Dossiers par commune.
  • Exercice 1934.
13

Recensement des entreprises du département.
Cote
9 M 85
 Date
[1926-1927]
 Lieu
Die (arrondissement de).,, Montélimar (arrondissement de)., Nyons (arrondissement de).
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Recensement des entreprises du département.
14

Exercice 1931.
Cote
9 M 101
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Dossiers par commune.
  • Exercice 1931.
15

Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de l'exonération sur la taxe d'apprentissage, dépenses consacrées à l'apprentissage et à l'enseignement technique, demande de renseignements par les chambres de commerce d'autres départements pour les années 1924-1934.
Cote
9 M 84
 Date
1926-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de...
16

Établissements d'enseignement technique et barèmes adoptés par la commission permanente de l'enseignement technique. - Énumération : brochure. Exonérations, énumération des œuvres bénéficiaires : liste.
Cote
9 M 88
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Établissements d'enseignement technique et barèmes...
17

Communes de Romeyer à Vercheny.
Cote
9 M 94
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Déclarations des salaires.
  • Année 1926.
  • Communes de Romeyer à Vercheny.
18

Exercice 1935.
Cote
9 M 105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Déclaration des salaires.
  • Dossiers par commune.
  • Exercice 1935.
19

Non exécution par la direction des contributions directes des décisions du comité départemental. - Réclamation.
Cote
9 M 89
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Non exécution par la direction des contributions directes...
20

Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant pas fait parvenir leur déclaration. - État.
Cote
9 M 86
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Apprentissage et enseignement technique.
  • Apprentissage.
  • Taxe d’apprentissage.
  • Répartition et perception.
  • Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant...