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Résultats de la recherche

1

Année 1928.

Date

1928

Cote

9 M 96

2

Exercice 1932.

Date

-

Cote

9 M 102

3

Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Date

1928

Cote

9 M 100

4

Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Date

1925-1926

Cote

9 M 91

5

Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

Date

1926-1927

Cote

9 M 99

6

Conditions d'application. - Réglementation.

Date

1926-1935

Cote

9 M 83

7

Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.

Date

1934

Cote

9 M 90

8

Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

Date

1926

Cote

9 M 92

9

La taxe d'apprentissage : Principes et pratiqueParis (75)Foucher1976Paris (75)Imp. Ruche ouvrière1976

Date

-

Cote

BH 5985, A 3097 (Ancienne cote)

10

Exercice 1930.

Date

-

Cote

-

11

Nouveaux assujettis. - État : liste. Changements d'adresse d'entreprises, état des anciennes et nouvelles adresses : liste.

Date

1929

Cote

9 M 87

12

Exercice 1934.

Date

-

Cote

9 M 104

13

Recensement des entreprises du département.

Date

[1926-1927]

Cote

9 M 85

14

Exercice 1931.

Date

-

Cote

9 M 101

15

Enseignement technique et apprentissage. - Calcul de l'exonération sur la taxe d'apprentissage, dépenses consacrées à l'apprentissage et à l'enseignement technique, demande de renseignements par les chambres de commerce d'autres départements pour les années 1924-1934.

Date

1926-1935

Cote

9 M 84

16

Établissements d'enseignement technique et barèmes adoptés par la commission permanente de l'enseignement technique. - Énumération : brochure. Exonérations, énumération des œuvres bénéficiaires : liste.

Date

1931

Cote

9 M 88

17

Communes de Romeyer à Vercheny.

Date

1926

Cote

9 M 94

18

Exercice 1935.

Date

-

Cote

9 M 105

19

Non exécution par la direction des contributions directes des décisions du comité départemental. - Réclamation.

Date

1932-1933

Cote

9 M 89

20

Taxation d’office des industriels et commerçants n’ayant pas fait parvenir leur déclaration. - État.

Date

1928

Cote

9 M 86