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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  2. Résultat n°2

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3
    AL. 2000.

    1 media

    AL. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2478, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section AL
    • AL. 2000.
  4. Résultat n°4

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  5. Résultat n°5

    D4. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 6156, 2842 W 156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section D
    • D4. 1979.
  6. Résultat n°6

    Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1921

    Cote

    2 S 179

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
  7. Résultat n°7

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  8. Résultat n°8
    B. 1951.

    1 media

    B. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8667, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section B
    • B. 1951.
  9. Résultat n°9

    Relevés de propriétés 003 (DES – LOD).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (DES – LOD).
  10. Résultat n°10
    A4. 1951.

    1 media

    A4. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8666, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A4. 1951.
  11. Résultat n°11
    Perreton, Jules Paul Léon

    1 media

    Perreton, Jules Paul Léon

    Date

    20 octobre 1897

    Cote

    1920 W 153

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Perreton, Jules Paul Léon
  12. Résultat n°12

    Volume 3 : comptes H-Q.

    Cote

    2057 W 841

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes H-Q.
  13. Résultat n°13

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  14. Résultat n°14

    Ferraton, Georges Cyrille

    Cote

    3 R 93

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Ferraton, Georges Cyrille
  15. Résultat n°15

    Baudran, Léa Juliette Marie

    Cote

    3 R 181

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Baudran, Léa Juliette Marie
  16. Résultat n°16

    1981-1989

    Date

    1981-1989

    Cote

    4 E 9478

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1981-1989
  17. Résultat n°17
    1883-1892

    16 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1883-1892
  18. Résultat n°18

    Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 20

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20
    Valayer, Léon Albert Prosper

    1 media

    Valayer, Léon Albert Prosper

    Date

    15 février 1886

    Cote

    1920 W 75

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Valayer, Léon Albert Prosper
  21. Résultat n°21

    Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).
  22. Résultat n°22

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  23. Résultat n°23
    1911-1915

    107 medias

    1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    4 E 5933

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1911-1915
  24. Résultat n°24

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  25. Résultat n°25
    ZD. 1967.

    1 media

    ZD. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 8697, 2058 W 916 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section ZD
    • ZD. 1967.
  26. Résultat n°26

    Relevés de propriétés 005 (ROU – ZAP).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (ROU – ZAP).
  27. Résultat n°27

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1923

    Cote

    2 S 200

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  28. Résultat n°28
    C4. 1951.

    1 media

    C4. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8673, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C4. 1951.
  29. Résultat n°29

    1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    4 E 9476

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1969-1972
  30. Résultat n°30
    A2. 1977.

    1 media

    A2. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 8710, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A2. 1977.
  31. Résultat n°31
    C5. 1951.

    1 media

    C5. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8674, 2058 W 914 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C5. 1951.
  32. Résultat n°32

    Facophry

    Date

    1988-1990

    Cote

    127 J 107

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 20 – Industrie chimique.
    • 20.4 – Fabrication de savons, de produits d'entretien...
    • 20.42 – Fabrication de parfums et de produits pour...
    • Facophry

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  33. Résultat n°33
    AB. 2000.

    1 media

    AB. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2471, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section AB
    • AB. 2000.
  34. Résultat n°34

    Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Date

    2003-2015

    Cote

    4320 W 31

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    Sardaillon, Albert Antoine Marius

    Date

    28 septembre 1895

    Cote

    1920 W 650

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Sardaillon, Albert Antoine Marius
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Volume 2 : comptes C-G.

    Cote

    2057 W 840

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 2 : comptes C-G.
  38. Résultat n°38

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1857-1936

    Cote

    Xsup 178

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  39. Résultat n°39
    L'église Saint-Marcel.

    1 media

    L'église Saint-Marcel.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1209

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • L'église Saint-Marcel.
  40. Résultat n°40
    A1. 1951.

    1 media

    A1. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8660, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A1. 1951.
  41. Résultat n°41

    Rillet, Joseph Alexis

    Cote

    3 R 105

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rillet, Joseph Alexis
  42. Résultat n°42
    L'église Saint-Marcel.

    1 media

    L'église Saint-Marcel.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 313/1

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • L'église Saint-Marcel.
  43. Résultat n°43
    Saint-Marcel-lès-Valence. - Markal.

    10 medias

    Saint-Marcel-lès-Valence. - Markal.

    Date

    1996

    Cote

    177 Fi 89-98

    • Contexte : 177 Fi - Fonds Marcel Chevret

    • Sites industriels.
    • Saint-Marcel-lès-Valence. - Markal.
  44. Résultat n°44
    1863-1872

    17 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1863-1872
  45. Résultat n°45

    Sfpp Société française de prévention et de protection SARL

    Date

    1987-1997

    Cote

    230 J 94-101

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • N – Activités de services administratifs et de soutien.
    • 80 - Enquêtes et sécurité.
    • 80.10 - Activités de sécurité privée.
    • Sfpp Société française de prévention et de protection...

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  46. Résultat n°46

    Volume 1 : comptes A-B.

    Cote

    2057 W 839

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-B.
  47. Résultat n°47

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  48. Résultat n°48
    1853-1862

    17 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1853-1862
  49. Résultat n°49

    ZA. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 6160, 2842 W 156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section ZA
    • ZA. 1979.
  50. Résultat n°50

    Les Grandes Terres II.

    Date

    2004

    Cote

    2885 W 161

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Les Grandes Terres II.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  51. Résultat n°51

    EHPAD Les Tilleuls.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4320 W 36

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  52. Résultat n°52

    Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4320 W 44

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  53. Résultat n°53

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 33

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-lès-Valence.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
  54. Résultat n°54
    Section F3, Étreau (l').

    1 media

    Section F3, Étreau (l').

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F3, Étreau (l').
  55. Résultat n°55
    1923-1932

    9 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1923-1932
  56. Résultat n°56

    EHPAD Sainte-Anne.

    Date

    2006-2018

    Cote

    4320 W 9

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD Sainte-Anne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  57. Résultat n°57

    Saint-Marcel-lès-Valence. - Mise en conformité électrique des bâtiments communaux.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 327

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Marcel-lès-Valence. - Mise en conformité électrique...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  58. Résultat n°58
    AE. 2000.

    1 media

    AE. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2474, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section AE
    • AE. 2000.
  59. Résultat n°59
    D1. 1951.

    1 media

    D1. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8676, 2058 W 914 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section D
    • D1. 1951.
  60. Résultat n°60

    Volume 6 : comptes annulés 301-1126.

    Cote

    2057 W 844

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 6 : comptes annulés 301-1126.
  61. Résultat n°61
    C1. 1951.

    1 media

    C1. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8668, 2058 W 914 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C1. 1951.
  62. Résultat n°62
    C4. 1977.

    1 media

    C4. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 8716, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C4. 1977.
  63. Résultat n°63

    EHPAD Rochecourbe.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 8

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD Rochecourbe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64

    Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale en bordure de la RN 92, construction du passage inférieur sous la RN 92 (projet abandonné).

    Date

    1970

    Cote

    2257 W 331

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale...
  65. Résultat n°65

    Soubeyrand, André Édouard

    Cote

    3 R 231

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Soubeyrand, André Édouard
  66. Résultat n°66

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  67. Résultat n°67

    Relevés de propriétés 001 (ASS – BOI).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – BOI).
  68. Résultat n°68

    A4. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 6150, 2842 W 156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A4. 1979.
  69. Résultat n°69
    A4. 1976.

    1 media

    A4. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 8699, 2058 W 914 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A4. 1976.
  70. Résultat n°70

    Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).
  71. Résultat n°71

    Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4320 W 41

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  72. Résultat n°72
    ZK. 2000.

    1 media

    ZK. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2482, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section ZK
    • ZK. 2000.
  73. Résultat n°73

    Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).
  74. Résultat n°74
    D3. 1951.

    1 media

    D3. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8679, 2058 W 914 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section D
    • D3. 1951.
  75. Résultat n°75
    Tableau d'assemblage. 1967.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 8686, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1967.
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
    1924-1928

    15 medias

    1924-1928

    Date

    1924-1928

    Cote

    4 E 5936

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1924-1928
  78. Résultat n°78

    Rougier Christian

    Date

    1988-1995

    Cote

    290 J 2

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • N – Activités de services administratifs et de soutien.
    • 81 - Services relatifs aux bâtiments et aménagement...
    • 81.30 – Services d'aménagement paysager.
    • Rougier Christian

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  79. Résultat n°79

    Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 38

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  80. Résultat n°80

    EHPAD Les Platanes / Les Glycines.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4320 W 17

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Les Platanes / Les Glycines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux