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  1. Résultat n°1

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  2. Résultat n°2

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 146

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  3. Résultat n°3

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  5. Résultat n°5

    Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4468 W 205

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  6. Résultat n°6
    AL. 2000.

    1 media

    AL. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2478, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section AL
    • AL. 2000.
  7. Résultat n°7

    Trait d'union (lieu de vie).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 35-36

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • Trait d'union (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  8. Résultat n°8

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    D4. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 6156, 2842 W 156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section D
    • D4. 1979.
  12. Résultat n°12

    Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1921

    Cote

    2 S 179

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
  13. Résultat n°13

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  14. Résultat n°14

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  15. Résultat n°15

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16
    B. 1951.

    1 media

    B. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8667, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section B
    • B. 1951.
  17. Résultat n°17

    Relevés de propriétés 003 (DES – LOD).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (DES – LOD).
  18. Résultat n°18

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19
    A4. 1951.

    1 media

    A4. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8666, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A4. 1951.
  20. Résultat n°20

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  21. Résultat n°21

    Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 185-187

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  22. Résultat n°22
    Perreton, Jules Paul Léon

    1 media

    Perreton, Jules Paul Léon

    Date

    20 octobre 1897

    Cote

    1920 W 153

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Perreton, Jules Paul Léon
  23. Résultat n°23

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  24. Résultat n°24

    Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 183-184

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association des Maisons d'Accueil Protestante pour...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  25. Résultat n°25

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26

    Volume 3 : comptes H-Q.

    Cote

    2057 W 841

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes H-Q.
  27. Résultat n°27

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Ferraton, Georges Cyrille

    Cote

    3 R 93

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Ferraton, Georges Cyrille
  29. Résultat n°29

    Baudran, Léa Juliette Marie

    Cote

    3 R 181

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Baudran, Léa Juliette Marie
  30. Résultat n°30

    Foyer hébergement La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 126

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    EHPAD L'Arnoud.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 112

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD L'Arnoud.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  32. Résultat n°32

    1981-1989

    Date

    1981-1989

    Cote

    4 E 9478

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1981-1989
  33. Résultat n°33
    1883-1892

    16 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1883-1892
  34. Résultat n°34

    313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 38

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards
  35. Résultat n°35

    Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 20

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  37. Résultat n°37

    Foyer d'accueil médicalisé Eyriau.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 57

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • La Motte Chalencon.
    • Foyer d'accueil médicalisé Eyriau.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    Foyer de vie Clair Matin.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 56

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • La Motte Chalencon.
    • Foyer de vie Clair Matin.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39
    Valayer, Léon Albert Prosper

    1 media

    Valayer, Léon Albert Prosper

    Date

    15 février 1886

    Cote

    1920 W 75

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Valayer, Léon Albert Prosper
  40. Résultat n°40

    Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4468 W 53

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2013.
    • Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  41. Résultat n°41

    Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).
  42. Résultat n°42

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  43. Résultat n°43
    1911-1915

    107 medias

    1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    4 E 5933

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1911-1915
  44. Résultat n°44

    (La) maison des Marches (MECS).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 32-33

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • (La) maison des Marches (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  45. Résultat n°45

    Unité de soins londue durée (USLD) Le Valmont.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 69

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montéléger.
    • Unité de soins londue durée (USLD) Le Valmont.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  46. Résultat n°46

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  47. Résultat n°47
    ZD. 1967.

    1 media

    ZD. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 8697, 2058 W 916 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section ZD
    • ZD. 1967.
  48. Résultat n°48

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4468 W 228

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Commissions permanentes.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  49. Résultat n°49

    Patronage des jeunes garçons de Sauzet, fonctionnement administratif de l'établissement (1956-1981) ; gestion de situations conflictuelles au sein de l'établissement (1976-1984).

    Date

    1956-1984

    Cote

    4468 W 232

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Historique des établissements : fonds de dossier.
    • Patronage des jeunes garçons de Sauzet, fonctionnement...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  50. Résultat n°50

    Foyer logement Les saules.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 27

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Foyer logement Les saules.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  51. Résultat n°51

    Relevés de propriétés 005 (ROU – ZAP).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (ROU – ZAP).
  52. Résultat n°52

    Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 131

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  53. Résultat n°53

    Avril à décembre.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 198

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2015.
    • Avril à décembre.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  54. Résultat n°54

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1923

    Cote

    2 S 200

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  55. Résultat n°55

    Foyer hébergement Dominique Sartre.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 170

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Valence.
    • Foyer hébergement Dominique Sartre.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  56. Résultat n°56
    C4. 1951.

    1 media

    C4. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8673, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C4. 1951.
  57. Résultat n°57

    Foyer de vie Les Magnolias.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 73

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • Foyer de vie Les Magnolias.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  58. Résultat n°58

    1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    4 E 9476

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1969-1972
  59. Résultat n°59
    A2. 1977.

    1 media

    A2. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 8710, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A2. 1977.
  60. Résultat n°60
    C5. 1951.

    1 media

    C5. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8674, 2058 W 914 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C5. 1951.
  61. Résultat n°61

    (La) maison des Marches (MECS).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4468 W 206-207

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • (La) maison des Marches (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  62. Résultat n°62

    ADMR (Saint-Marcel-les-Valence).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 189

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • ADMR (Saint-Marcel-les-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63

    Trait d'union (lieu de vie).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4468 W 74-75

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2013.
    • Trait d'union (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  64. Résultat n°64

    (Les) Tracols (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 147-148

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • (Les) Tracols (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  65. Résultat n°65

    Facophry

    Date

    1988-1990

    Cote

    127 J 107

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 20 – Industrie chimique.
    • 20.4 – Fabrication de savons, de produits d'entretien...
    • 20.42 – Fabrication de parfums et de produits pour...
    • Facophry

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  66. Résultat n°66
    AB. 2000.

    1 media

    AB. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2471, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section AB
    • AB. 2000.
  67. Résultat n°67

    EHPAD Ile Fleurie.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 143

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Tain-l'Hermittage.
    • EHPAD Ile Fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68

    Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Date

    2003-2015

    Cote

    4320 W 31

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  69. Résultat n°69

    Sardaillon, Albert Antoine Marius

    Date

    28 septembre 1895

    Cote

    1920 W 650

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Sardaillon, Albert Antoine Marius
  70. Résultat n°70

    (Les) Tracols (association).

    Date

    2021-2021

    Cote

    4468 W 223-224

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2021.
    • (Les) Tracols (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  71. Résultat n°71

    EHPAD Résidence Marie-France Préault (Valence).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4500W 1

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2004.
    • EHPAD Résidence Marie-France Préault (Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Volume 2 : comptes C-G.

    Cote

    2057 W 840

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 2 : comptes C-G.
  74. Résultat n°74

    Foyer Logement Le Beaumont (Beaumont-sur-Valence).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 21

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Foyer Logement Le Beaumont (Beaumont-sur-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  75. Résultat n°75

    (Les) Foyers Matter (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 139-141

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • (Les) Foyers Matter (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  76. Résultat n°76

    Foyer de vie Le Béal.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 151

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer de vie Le Béal.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  77. Résultat n°77

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1857-1936

    Cote

    Xsup 178

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  78. Résultat n°78
    L'église Saint-Marcel.

    1 media

    L'église Saint-Marcel.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1209

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • L'église Saint-Marcel.
  79. Résultat n°79

    Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Date

    2010-2010

    Cote

    4468 W 18-19

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2010.
    • Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  80. Résultat n°80

    Plain Champ (lieu de vie).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4468 W 67

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2013.
    • Plain Champ (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil