4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités, Sous-Direction Enfance Famille, Service Ressources et Offres d'Accueil

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Cote/Cotes extrêmes

4468 W 1-233

Date

1956-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3,5 ml

233 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2026

Présentation du contenu

Le versement est composé comme suit : Tarification des établissements d'accueil de 2006 à 2021 (4468 W 1-224) ; Évaluations externes des établissements ANEF et EOVI entre 2016 et 2018 (4468 W 226-227) ; Commissions permanentes de 2012, 2013, 2015 et 2016 (4468 W 228-231) ; Fonds de dossier historique du Patronage des jeunes garçons de Sauzet (1956-1981) (4468 W 232) et de l'association Les Foyers Matter (1982-1991) (4468 W 233).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage ne vigueur.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 1-224

Date

1956-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 14-23

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 18-19

Date

2010-2010

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

compte administratif, budget primitif.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable