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Résultats de la recherche

  • 1

    Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 166

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mirabel-et-Blacons.
    • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Commune de Miscon.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 100

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Miscon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Commune de Châtillon-en-Diois.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 46

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 81

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 115

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 1

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de Beauregard-Baret.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 39

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 111

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de Pierrelatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 178

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10

    Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3122 W 15

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Commune de Châtillon-en-Diois.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 21

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2004.
    • Commune de Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 181

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 71

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2004.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Commune de Les Près.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 136

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Les Près.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 15

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 45

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 53

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 17

    Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 115

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 18

    2004

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 165

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Chambre d'agriculture de la Drôme.
    • Diversification des formules d'accueil à la ferme....
    • 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Création de trois chambres d'hôtes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3122 W 154

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Truinas.
    • Création de trois chambres d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de Saou.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 42

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2006.
    • Commune de Saou.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 21

    Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 42

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 22

    Commune de Saint-Roman-en-Diois.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 171

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Roman-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 23

    Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 161

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 24

    Entreprise localement innovante. - Relevé de conclusion du groupe technique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3122 W 175

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Syndicats.
    • Entreprise localement innovante. - Relevé de conclusion...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 25

    Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 85

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 26

    Commune d'Arnayon.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 6

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Arnayon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 27

    Commune de Mercurol.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3120 W 94

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Mercurol.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 28

    Commune de Saint-Laurent-d'Onay.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 162

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Laurent-d'Onay.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 29

    Aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 233

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Hostun.
    • Aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 30

    Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 11

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2003.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 31

    Commune de Saint-Thomas-en-Royans.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3120 W 173

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Thomas-en-Royans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 32

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111 W 95

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de Beauregard-Baret.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 33

    Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 219

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Bourdeaux.
    • Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 34

    Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 90

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 35

    Commune de Romans-sur-Isère.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 66

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2003.
    • Commune de Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 36

    Commune de Marches.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 91

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Marches.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 37

    Commune de Ratières.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 138

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Ratières.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 38

    Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 68

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 39

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 128

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Pierrelatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 40

    Développement de la capacité d'hébergement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 95

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Développement de la capacité d'hébergement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 41

    Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 157

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 42

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W /22

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2004.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 43

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 67

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2004.
    • Commune de Beauregard-Baret.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 44

    Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 137

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 45

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 46

    Commune de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 31

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Buis-les-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 47

    Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 40

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.
    • Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 48

    Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 213

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 49

    Commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 113

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 50

    Commune de Bellegarde-en-Diois.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 21

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 51

    Commune de Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 114

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 52

    Commune d'Allan.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 1

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Allan.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 53

    Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 234

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 54

    Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 59

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 55

    Commune de Chaudebonne.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 43

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Chaudebonne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 56

    Commune de Barnave.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 12

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Barnave.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 57

    Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 212

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 58

    Commune de Crépol.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 58

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Crépol.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 59

    Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 142

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 60

    Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 114

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Grand-Serre.
    • Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 61

    Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 67

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 62

    Commune de Crest.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 59

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Crest.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 63

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    2007

    Cote

    3111 W 88

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2007.
    • Commune de Beauregard-Baret.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 64

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 57

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2002.
    • Commune de Pierrelatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 65

    Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 194

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 66

    Commune de La Motte-de-Galaure.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 119

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Motte-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 67

    Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3122 W 239

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 68

    Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 209

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mercurol.
    • Place de la mairie et de la rue de la république. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 69

    Sites pilotes pour des projets locaux d'agriculture.- Demande de subventions.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 176

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Syndicats.
    • Syndicat d'aménagement des Baronnies.
    • Sites pilotes pour des projets locaux d'agriculture.-...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 70

    Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 110

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 71

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 6

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 72

    Communes de Nyons et Arpavon.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 122

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Communes de Nyons et Arpavon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 73

    Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 224

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Les Granges-Gontardes.
    • Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 74

    Commune de Châtillon-en-Diois.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111 W 98

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 75

    Création d'un gîte rural.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 77

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montoison.
    • Création d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 76

    Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.

    Date

    2003-éàà'

    Cote

    3122 W 13

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 77

    Commune de Montguers.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 107

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Montguers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 78

    Commune de Jonchères.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 80

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Jonchères.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 79

    Commune de Romans-sur-Isère.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 52

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 80

    Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 60

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2002.
    • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.