3111 W - Direction départementale des Territoires, Siège de Valence, Pôle finances et moyens

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Cote/Cotes extrêmes

3111W

Date

1980-2008

Importance matérielle

147 article(s)

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

Histoire de la conservation

En 2010, suite à la RGPP, la DDAF et la DDE (Direction Départementale de l’Équipement) ont fusionné pour créer la DDT (Direction Départementale des Territoires). Les services de la DDT se sont installés place Laënnec à Valence dans les bâtiments de l'ancienne DDE.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/02/2013

Présentation du contenu

Dossiers d'aide aux agriculteurs pour différentes primes traités par la DDAF (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt).

Mode de classement

Ce versement a été réalisé par Jenny Poirier, vacataire à la DDT, de novembre à décembre 2012.

Conditions d'accès

Autorisation interne

Cote/Cotes extrêmes

3111 W 1-94, 117-118, 128-134

Date

2000-2008

Description physique

papier

Présentation du contenu

Dossiers d'aides.

Liste de dossiers établie en fonction de l'échantillon géographique permanent dans la Drôme (EGP) à savoir les communes suivantes : Valence, Pierrelatte, Romans-sur-Isère, Saint-Vallier, Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, Châtillon-en-Diois, Mévouillon, Plan-de-Baix, Roche-Saint-Secret-Béconne, Saint-Christophe-et-Le-Laris, Saou. Si aucun dossier n'existait pour lesdites communes, une autre commune a été selectionnée.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Consultation soumise à l'autorisation du donateur.

Cote/Cotes extrêmes

3111 W 55-94

Date

2002-2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Consultation soumise à l'autorisation du donateur.

Cote/Cotes extrêmes

3111 W 67-73

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Consultation soumise à l'autorisation du donateur.

Commune de Plan-de-Baix.

Cote/Cotes extrêmes

3111 W 71

Date

2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Consultation soumise à l'autorisation du donateur.

Mots clés lieux