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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.
Cote
3122 W 166
 Date
2003-2006
 Lieu
Mirabel-et-Blacons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Mirabel-et-Blacons.
  • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...
2

Commune de Miscon.
Cote
3120 W 100
 Date
2001-2008
 Lieu
Miscon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Miscon.
3

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3120 W 46
 Date
2001-2009
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
4

Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".
Cote
3122 W 81
 Date
2002-2006
 Lieu
Le Poët-Sigilla
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...
5

Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.
Cote
3122 W 115
 Date
2003-2006
 Lieu
Chantemerle-lès-Grignan
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...
6

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 1
 Date
2002
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Beauregard-Baret.
7

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3120 W 39
 Date
2002-2008
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
8

Commune de Pierrelatte.
Cote
3111 W 111
 Date
1994-2001
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Pierrelatte.
9

Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.
Cote
3122 W 178
 Date
2004-2006
 Lieu
Pègue (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...
10

Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.
Cote
3122 W 15
 Date
2002-2004
 Lieu
Aix-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...
11

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3111 W 21
 Date
2004
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
12

Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
Cote
3122 W 181
 Date
2003-2005
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Nyons.
  • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
13

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 71
 Date
2004
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2004.
  • Commune de Plan-de-Baix.
14

Commune de Les Près.
Cote
3120 W 136
 Date
2002-2008
 Lieu
Les Prés
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Les Près.
15

Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Cote
3120 W 45
 Date
2001-2009
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
16

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 53
 Date
2001
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2001.
  • Commune de Plan-de-Baix.
17

Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
Cote
3111 W 115
 Date
1994-2001
 Lieu
Saint-Christophe-et-le-Laris
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
18

2004
Cote
3122 W 165
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Chambre d'agriculture de la Drôme.
  • Diversification des formules d'accueil à la ferme....
  • 2004
19

Création de trois chambres d'hôtes.
Cote
3122 W 154
 Date
2005-2006
 Lieu
Truinas
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Truinas.
  • Création de trois chambres d'hôtes.
20

Commune de Saou.
Cote
3111 W 42
 Date
2006
 Lieu
Saou
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de Saou.
21

Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.
Cote
3122 W 42
 Date
2002-2005
 Lieu
Roche-de-Glun (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre...
22

Commune de Saint-Roman-en-Diois.
Cote
3120 W 171
 Date
2001-2008
 Lieu
Saint-Roman-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Roman-en-Diois.
23

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Cote
3120 W 161
 Date
2002-2008
 Lieu
Saint-Julien-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
24

Entreprise localement innovante. - Relevé de conclusion du groupe technique.
Cote
3122 W 175
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Syndicats.
  • Entreprise localement innovante. - Relevé de conclusion...
25

Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.
Cote
3122 W 85
 Date
2004
 Lieu
Ponet-Saint-Auban
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables...
26

Commune d'Arnayon.
Cote
3120 W 6
 Date
2001-2008
 Lieu
Arnayon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune d'Arnayon.
27

Commune de Mercurol.
Cote
3120 W 94
 Date
1998-2008
 Lieu
Mercurol
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Mercurol.
28

Commune de Saint-Laurent-d'Onay.
Cote
3120 W 162
 Date
2001-2009
 Lieu
Saint-Laurent-d'Onay
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Laurent-d'Onay.
29

Aménagement du village.
Cote
3122 W 233
 Date
2002-2006
 Lieu
Hostun
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Hostun.
  • Aménagement du village.
30

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 11
 Date
2003
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2003.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
31

Commune de Saint-Thomas-en-Royans.
Cote
3120 W 173
 Date
2000-2006
 Lieu
Saint-Thomas-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Thomas-en-Royans.
32

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 95
 Date
1998-2003
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de Beauregard-Baret.
33

Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.
Cote
3122 W 219
 Date
2004
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Bourdeaux.
  • Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.
34

Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.
Cote
3122 W 90
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte...
35

Commune de Romans-sur-Isère.
Cote
3111 W 66
 Date
2003
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2003.
  • Commune de Romans-sur-Isère.
36

Commune de Marches.
Cote
3120 W 91
 Date
2001-2008
 Lieu
Marches
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Marches.
37

Commune de Ratières.
Cote
3120 W 138
 Date
2000-2008
 Lieu
Ratières
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Ratières.
38

Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.
Cote
3122 W 68
 Date
2002-2005
 Lieu
Menglon
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.
39

Commune de Pierrelatte.
Cote
3120 W 128
 Date
2001-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Pierrelatte.
40

Développement de la capacité d'hébergement.
Cote
3122 W 95
 Date
2001-2004
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Domaine de Champos.
  • Développement de la capacité d'hébergement.
41

Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
Cote
3120 W 157
 Date
2001-2009
 Lieu
Saint-Gervais-sur-Roubion
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
42

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W /22
 Date
2004
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Plan-de-Baix.
43

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 67
 Date
2004
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2004.
  • Commune de Beauregard-Baret.
44

Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".
Cote
3122 W 137
 Date
2003-2005
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Nyons.
  • Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin...
45

Location saisonnière. - Création d'un gîte.
Cote
3122 W 46
 Date
2003-2004
 Lieu
Montbrun-lès-Bains
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Montbrun-les-Bains.
  • Location saisonnière. - Création d'un gîte.
46

Commune de Buis-les-Baronnies.
Cote
3120 W 31
 Date
2001-2008
 Lieu
Buis-les-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Buis-les-Baronnies.
47

Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.
Cote
3122 W 40
 Date
2001-2004
 Lieu
Beaumont-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Beaumont-lès-Valence.
  • Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.
48

Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.
Cote
3122 W 213
 Date
2002-2006
 Lieu
Erôme
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.
49

Commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne.
Cote
3111 W 113
 Date
1994-2001
 Lieu
Roche-Saint-Secret-Béconne (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne.
50

Commune de Bellegarde-en-Diois.
Cote
3120 W 21
 Date
2001-2008
 Lieu
Bellegarde-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Bellegarde-en-Diois.
51

Commune de Montségur-sur-Lauzon.
Cote
3120 W 114
 Date
2000-2008
 Lieu
Montségur-sur-Lauzon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
52

Commune d'Allan.
Cote
3120 W 1
 Date
2000-2008
 Lieu
Allan
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune d'Allan.
53

Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).
Cote
3122 W 234
 Date
2001-2003
 Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...
54

Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.
Cote
3122 W 59
 Date
2003-2006
 Lieu
Saint-Martin-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte...
55

Commune de Chaudebonne.
Cote
3120 W 43
 Date
2001-2008
 Lieu
Chaudebonne
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Chaudebonne.
56

Commune de Barnave.
Cote
3120 W 12
 Date
2000-2008
 Lieu
Barnave
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Barnave.
57

Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.
Cote
3122 W 212
 Date
2003-2006
 Lieu
Clérieux
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du...
58

Commune de Crépol.
Cote
3120 W 58
 Date
2000-2008
 Lieu
Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Crépol.
59

Commune de Salettes. - Opération de remembrement.
Cote
3122 W 142
 Date
2003-2006
 Lieu
Salettes
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Salettes. - Opération de remembrement.
60

Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.
Cote
3122 W 114
 Date
2002-2003
 Lieu
Grand-Serre (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Le Grand-Serre.
  • Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.
61

Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.
Cote
3122 W 67
 Date
2003-2005
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois...
62

Commune de Crest.
Cote
3120 W 59
 Date
2001-2009
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Crest.
63

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 88
 Date
2007
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2007.
  • Commune de Beauregard-Baret.
64

Commune de Pierrelatte.
Cote
3111 W 57
 Date
2002
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2002.
  • Commune de Pierrelatte.
65

Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.
Cote
3122 W 194
 Date
2002-2006
 Lieu
Ponsas
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.
66

Commune de La Motte-de-Galaure.
Cote
3120 W 119
 Date
2001-2008
 Lieu
Motte-de-Galaure (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de La Motte-de-Galaure.
67

Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.
Cote
3122 W 239
 Date
2003-2009
 Lieu
Vassieux-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Vassieux-en-Vercors.
  • Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.
68

Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.
Cote
3122 W 209
 Date
2002-2006
 Lieu
Mercurol
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Mercurol.
  • Place de la mairie et de la rue de la république. -...
69

Sites pilotes pour des projets locaux d'agriculture.- Demande de subventions.
Cote
3122 W 176
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Syndicats.
  • Syndicat d'aménagement des Baronnies.
  • Sites pilotes pour des projets locaux d'agriculture.-...
70

Construction d'un gîte rural avec piscine.
Cote
3122 W 110
 Date
2002
 Lieu
Aouste-sur-Sye
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Aouste-sur-Sye.
  • Construction d'un gîte rural avec piscine.
71

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 6
 Date
2002
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Plan-de-Baix.
72

Communes de Nyons et Arpavon.
Cote
3120 W 122
 Date
2001-2008
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Communes de Nyons et Arpavon.
73

Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.
Cote
3122 W 224
 Date
2003-2006
 Lieu
Granges-Gontardes (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Les Granges-Gontardes.
  • Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.
74

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3111 W 98
 Date
1998-2003
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
75

Création d'un gîte rural.
Cote
3122 W 77
 Date
2001-2004
 Lieu
Montoison
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Montoison.
  • Création d'un gîte rural.
76

Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.
Cote
3122 W 13
 Date
2003-éàà'
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation...
77

Commune de Montguers.
Cote
3120 W 107
 Date
2002-2008
 Lieu
Montguers
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Montguers.
78

Commune de Jonchères.
Cote
3120 W 80
 Date
2001-2008
 Lieu
Jonchères
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Jonchères.
79

Commune de Romans-sur-Isère.
Cote
3111 W 52
 Date
2001
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2001.
  • Commune de Romans-sur-Isère.
80

Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
Cote
3111 W 60
 Date
2002
 Lieu
Saint-Christophe-et-le-Laris
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2002.
  • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.