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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence : R.

    Date

    1923

    Cote

    2 S 162

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils...
  2. Résultat n°2

    Délits de grande voirie. - Enlèvement de matériaux destinés à la construction de la route, contravention aux particuliers.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 150

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Délits de grande voirie. - Enlèvement de matériaux...
  3. Résultat n°3

    Adjudication du 20 juin 1835.

    Date

    1835-1838

    Cote

    2 S 156

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudication du 20 juin 1835.
  4. Résultat n°4

    Adjudication du 30 avril 1836.

    Date

    1836-1844

    Cote

    2 S 157

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudication du 30 avril 1836.
  5. Résultat n°5

    Demandes formulées par les particuliers : A-G, L-M, O-P, R, V.

    Date

    1836-1933

    Cote

    2 S 160

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Demandes formulées par les particuliers : A-G, L-M,...
  6. Résultat n°6

    Organisation et suivi des opérations et litiges avec des particuliers.

    Date

    1835-1908

    Cote

    2 S 151

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnisation pour cession de terrains et dommages...
    • Organisation et suivi des opérations et litiges avec...
  7. Résultat n°7

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes

    Date

    1847-1885

    Cote

    2 S 154

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  8. Résultat n°8

    Établissement du tracé et travaux d'ouverture.

    Date

    an XII-1819

    Cote

    2 S 147

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Avant l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Généralités.
    • Établissement du tracé et travaux d'ouverture.
  9. Résultat n°9

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses : compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée.

    Date

    1877-1902

    Cote

    2 S 161

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  10. Résultat n°10

    Délits de grande voirie. - Empiétement et détérioration de la route, contraventions aux particuliers.

    Date

    1812

    Cote

    2 S 149

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Avant l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Délits de grande voirie. - Empiétement et détérioration...
  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels ou collectifs de particuliers : A-D, F-G, J, L-M, O-P, R, T, V.

    Date

    1836-1858

    Cote

    2 S 152

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnisation pour cession de terrains et dommages...
    • Dossiers individuels ou collectifs de particuliers...
  12. Résultat n°12

    Adjudication du 5 octobre 1833.

    Date

    1829-1835

    Cote

    2 S 155

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudication du 5 octobre 1833.
  13. Résultat n°13

    Demandes formulées par la commune, par les particuliers, par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses et militaires.

    Date

    1902-1921

    Cote

    2 S 159

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Demandes formulées par la commune, par les particuliers,...
  14. Résultat n°14

    Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

    Date

    1863

    Cote

    2 S 158

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
  15. Résultat n°15

    Terrains délaissés, aliénation à des particuliers : D, R.

    Date

    1853-1859

    Cote

    2 S 153

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Après l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers :...
  16. Résultat n°16

    Classement en route royale.

    Date

    1826-1828

    Cote

    2 S 148

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)...
    • Avant l'ordonnance du 11 juin 1828.
    • Généralités.
    • Classement en route royale.