Route nationale 75 (France) -- Drôme

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence : R.	Cote 2 S 162	Date 1923	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils...
Résultat n°2	Délits de grande voirie. - Enlèvement de matériaux destinés à la construction de la route, contravention aux particuliers.	Cote 2 S 150	Date 1836	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Délits de grande voirie. - Enlèvement de matériaux...
Résultat n°3	Adjudication du 20 juin 1835.	Cote 2 S 156	Date 1835-1838	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Classement par ordre chronologique des adjudications,... Adjudication du 20 juin 1835.
Résultat n°4	Adjudication du 30 avril 1836.	Cote 2 S 157	Date 1836-1844	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Classement par ordre chronologique des adjudications,... Adjudication du 30 avril 1836.
Résultat n°5	Demandes formulées par les particuliers : A-G, L-M, O-P, R, V.	Cote 2 S 160	Date 1836-1933	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Demandes formulées par les particuliers : A-G, L-M,...
Résultat n°6	Organisation et suivi des opérations et litiges avec des particuliers.	Cote 2 S 151	Date 1835-1908	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnisation pour cession de terrains et dommages... Organisation et suivi des opérations et litiges avec...
Résultat n°7	Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes	Cote 2 S 154	Date 1847-1885	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
Résultat n°8	Établissement du tracé et travaux d'ouverture.	Cote 2 S 147	Date an XII-1819	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Avant l'ordonnance du 11 juin 1828. Généralités. Établissement du tracé et travaux d'ouverture.
Résultat n°9	Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses : compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée.	Cote 2 S 161	Date 1877-1902	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
Résultat n°10	Délits de grande voirie. - Empiétement et détérioration de la route, contraventions aux particuliers.	Cote 2 S 149	Date 1812	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Avant l'ordonnance du 11 juin 1828. Délits de grande voirie. - Empiétement et détérioration...
Résultat n°11	Dossiers individuels ou collectifs de particuliers : A-D, F-G, J, L-M, O-P, R, T, V.	Cote 2 S 152	Date 1836-1858	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnisation pour cession de terrains et dommages... Dossiers individuels ou collectifs de particuliers...
Résultat n°12	Adjudication du 5 octobre 1833.	Cote 2 S 155	Date 1829-1835	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Classement par ordre chronologique des adjudications,... Adjudication du 5 octobre 1833.
Résultat n°13	Demandes formulées par la commune, par les particuliers, par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses et militaires.	Cote 2 S 159	Date 1902-1921	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Demandes formulées par la commune, par les particuliers,...
Résultat n°14	Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.	Cote 2 S 158	Date 1863	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
Résultat n°15	Terrains délaissés, aliénation à des particuliers : D, R.	Cote 2 S 153	Date 1853-1859	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Après l'ordonnance du 11 juin 1828. Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Terrains délaissés, aliénation à des particuliers :...
Résultat n°16	Classement en route royale.	Cote 2 S 148	Date 1826-1828	Lieu Route nationale 75 (France) -- Drôme, Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°75 de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)... Avant l'ordonnance du 11 juin 1828. Généralités. Classement en route royale.

Résultats de la recherche

Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence : R.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Délits de grande voirie. - Enlèvement de matériaux destinés à la construction de la route, contravention aux particuliers.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Adjudication du 20 juin 1835.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Adjudication du 30 avril 1836.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Demandes formulées par les particuliers : A-G, L-M, O-P, R, V.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Organisation et suivi des opérations et litiges avec des particuliers.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Établissement du tracé et travaux d'ouverture.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses : compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Délits de grande voirie. - Empiétement et détérioration de la route, contraventions aux particuliers.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Dossiers individuels ou collectifs de particuliers : A-D, F-G, J, L-M, O-P, R, T, V.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Adjudication du 5 octobre 1833.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Demandes formulées par la commune, par les particuliers, par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses et militaires.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Terrains délaissés, aliénation à des particuliers : D, R.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Classement en route royale.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...