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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence : R.

Date

1923

Cote

2 S 162

Résultat n°2

Délits de grande voirie. - Enlèvement de matériaux destinés à la construction de la route, contravention aux particuliers.

Date

1836

Cote

2 S 150

Résultat n°3

Adjudication du 20 juin 1835.

Date

1835-1838

Cote

2 S 156

Résultat n°4

Adjudication du 30 avril 1836.

Date

1836-1844

Cote

2 S 157

Résultat n°5

Demandes formulées par les particuliers : A-G, L-M, O-P, R, V.

Date

1836-1933

Cote

2 S 160

Résultat n°6

Organisation et suivi des opérations et litiges avec des particuliers.

Date

1835-1908

Cote

2 S 151

Résultat n°7

Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes

Date

1847-1885

Cote

2 S 154

Résultat n°8

Établissement du tracé et travaux d'ouverture.

Date

an XII-1819

Cote

2 S 147

Résultat n°9

Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses : compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée.

Date

1877-1902

Cote

2 S 161

Résultat n°10

Délits de grande voirie. - Empiétement et détérioration de la route, contraventions aux particuliers.

Date

1812

Cote

2 S 149

Résultat n°11

Dossiers individuels ou collectifs de particuliers : A-D, F-G, J, L-M, O-P, R, T, V.

Date

1836-1858

Cote

2 S 152

Résultat n°12

Adjudication du 5 octobre 1833.

Date

1829-1835

Cote

2 S 155

Résultat n°13

Demandes formulées par la commune, par les particuliers, par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses et militaires.

Date

1902-1921

Cote

2 S 159

Résultat n°14

Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

Date

1863

Cote

2 S 158

Résultat n°15

Terrains délaissés, aliénation à des particuliers : D, R.

Date

1853-1859

Cote

2 S 153

Résultat n°16

Classement en route royale.

Date

1826-1828

Cote

2 S 148