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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet.

    Date

    2015-2016

    Cote

    4377 W 12

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence.
    • Rue de Moraye.
    • Projet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  2. Résultat n°2

    Études préliminaires.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4377 W 8

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Véloroute Voie verte de la Vallée de l'Isère / Route...
    • Études préliminaires.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  3. Résultat n°3

    Projet.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4377 W 2

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Projet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  4. Résultat n°4

    Dossier loi sur l'eau.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4377 W 4

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Procédures d'autorisation.
    • Dossier loi sur l'eau.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  5. Résultat n°5

    Déclaration de travaux.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4377 W 6

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Suivi des travaux.
    • Déclaration de travaux.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  6. Résultat n°6

    Études préliminaires.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4377 W 1

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Études préliminaires.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  7. Résultat n°7

    Projet.

    Date

    2014-2016

    Cote

    4377 W 9

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Véloroute Voie verte de la Vallée de l'Isère / Route...
    • Projet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  8. Résultat n°8

    Promesses de vente et plan du foncier ; déplacement ouvrages et poteaux ERDF : correspondance, plans, devis ; comptes rendus de réunions de chantier, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, constats de métré, registre journalier, constat d'événement, correspondance, plans de récolement.

    Date

    2009-2010

    Cote

    4395 W 67

    • Contexte : 4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement...

    • Travaux sur routes départementales.
    • Route départementale 196.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère, PR 3+700 au PR 4+500....
    • Promesses de vente et plan du foncier ; déplacement...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  9. Résultat n°9

    Suivi des travaux.

    Date

    2021-2022

    Cote

    4377 W 15

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence.
    • Rue des Faures.
    • Suivi des travaux.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  10. Résultat n°10

    Études préliminaires.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4377 W 11

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence.
    • Rue de Moraye.
    • Études préliminaires.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  11. Résultat n°11

    Dossier de demande de cas par cas.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4377 W 3

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Procédures d'autorisation.
    • Dossier de demande de cas par cas.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  12. Résultat n°12

    Route départementale 196.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 23

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 196.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  13. Résultat n°13

    Suivi des travaux.

    Date

    2014-2016

    Cote

    4377 W 10

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Véloroute Voie verte de la Vallée de l'Isère / Route...
    • Suivi des travaux.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  14. Résultat n°14

    Suivi des travaux.

    Date

    2016-2018

    Cote

    4377 W 13

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence.
    • Rue de Moraye.
    • Suivi des travaux.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  15. Résultat n°15

    Dossier d'ouvrages exécutés.

    Date

    2016-2017

    Cote

    4377 W 7

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Suivi des travaux.
    • Dossier d'ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  16. Résultat n°16

    Projet.

    Date

    2020-2021

    Cote

    4377 W 14

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence.
    • Rue des Faures.
    • Projet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  17. Résultat n°17

    Dossier d'autorisation environnemental.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4377W 5

    • Contexte : 4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Route départementale n°538 (RD 538).- Calibrage entre...
    • Procédures d'autorisation.
    • Dossier d'autorisation environnemental.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  18. Résultat n°18

    Rapport de présentation du projet, avant-projet, marché, correspondance, ordre de service.

    Date

    2009

    Cote

    4395 W 66

    • Contexte : 4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement...

    • Travaux sur routes départementales.
    • Route départementale 196.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère, PR 3+700 au PR 4+500....
    • Rapport de présentation du projet, avant-projet, marché,...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans