4377 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle études et travaux neufs

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Cote/Cotes extrêmes

4377 W 1-15

Date

2015-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.36 ml

15 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/10/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs à la voie verte de la Vallée de l'Isère et à l'aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence (rue de Moraye et rue des Faures).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4377 W 11-15

Date

2014-2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4377 W 11-13

Date

2014-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Études préliminaires.

Cote/Cotes extrêmes

4377 W 11

Date

2014-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

études géotechniques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable