Promesses de vente et plan du foncier ; déplacement ouvrages et poteaux ERDF : correspondance, plans, devis ; comptes rendus de réunions de chantier, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, constats de métré, registre journalier, constat d'événement, correspondance, plans de récolement.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Route départementale 196.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 66-67

Date

2009-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 196 (Drôme, France)

Commune de Châteauneuf-sur-Isère, PR 3+700 au PR 4+500. - Calibrage au quartier de la Vanelle.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 66-67

Date

2009-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 196 (Drôme, France) -- Châteauneuf-sur-Isère