4377 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/10/2025
Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs à la voie verte de la Vallée de l'Isère et à l'aménagement des voies d'accès au collège à Beaumont-Les-Valence (rue de Moraye et rue des Faures).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
déclaration de travaux, correspondance, comptes rendus de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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