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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Essor.
Cote
3074 W 30
 Date
1996-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Essor.
Résultat n°2

Apei Val brian.
Cote
3147 W 4
 Date
1985-2001
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Grane.
  • Apei Val brian.
Résultat n°3

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Résultat n°4

Commune de Le Poët-Laval, Association clair soleil.
Cote
3074 W 14
 Date
1999-2009
 Lieu
Poët-Laval (Le)
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Le Poët-Laval, Association clair soleil.
Résultat n°5

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
Cote
3074 W 76
 Date
1996-2004
 Lieu
Saulce
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
Résultat n°6

Siplast.
Cote
3147 W 19
 Date
2000-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Siplast.
Résultat n°7

Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité hygiène sécurité et conditions de travail, rapports situation hommes et femmes, bilans sociaux, conflits et fins de conflit, règlements intérieurs, protocoles d'accords préélectoral, procès verbaux élections délégués du personnel, brochures présentation de l'entreprise.
Cote
3074 W 62
 Date
1998-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Comurhex.
  • Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité...
Résultat n°8

Commune de Montéléger, Lycée du Val de Drôme.
Cote
3169 W 51
 Date
1977-1999
 Lieu
Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Montéléger, Lycée du Val de Drôme.
Résultat n°9

Dauphiné Isolation Environnement.
Cote
3147 W 28
 Date
2001-2004
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Dauphiné Isolation Environnement.
Résultat n°10

Plein sud.
Cote
3074 W 48
 Date
2003-2010
 Lieu
Donzère
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Donzère.
  • Plein sud.
Résultat n°11

Berthouly holding.
Cote
3147 W 24
 Date
1997
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Berthouly holding.
Résultat n°12

Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs (1999-2007), délégués syndicaux (1998-2002), désignation membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2003), enquête maladie professionnelle (2003-2005), règlement intérieur (1994-2005), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1997-2005), négociations collectives (1999-2006).
Cote
3147 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • ITM.
  • Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs...
Résultat n°13

Bernard royal dauphiné.
Cote
3147 W 5
 Date
2004-2006
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Grane.
  • Bernard royal dauphiné.
Résultat n°14

Commune de Montélimar, Groupama.
Cote
3169 W 94
 Date
1996-2009
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar, Groupama.
Résultat n°15

Dauphiné Isolation Projection.
Cote
3147 W 29
 Date
1999-2004
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Dauphiné Isolation Projection.
Résultat n°16

Présentation de l'établissement, courriers délégués syndicaux, procès verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel, courriers institutions représentatives, réunion comité d'établissement, courriers comité central d'établissement, enquête accident du travail, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.
Cote
3074 W 61
 Date
1987-2004
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • FBFC.
  • Présentation de l'établissement, courriers délégués...
Résultat n°17

Itm li base.
Cote
3074 W 36
 Date
1991-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Itm li base.
Résultat n°18

Amape.
Cote
3147 W 1
 Date
1976-2007
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Crest.
  • Amape.
Résultat n°19

Désignation délégués syndicaux et représentants syndicaux au comité d'entreprise, courriers divers des institutions représentatives, protocole d'accord délégués du personnel et représentants du personnel au comité d'entreprise, procès verbaux élections délégués du personnel, réunion délégué du personnel, désignation comité hygiène sécurité et conditions de travail, règlements intérieurs.
Cote
3074 W 53
 Date
1983-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Eurodif production.
  • Désignation délégués syndicaux et représentants syndicaux...
Résultat n°20

Centre formation d' apprentissage Batipole.
Cote
3147 W 7
 Date
1997-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Centre formation d' apprentissage Batipole.