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  1. Résultat n°1

    1884-1926.

    Date

    1884-1926

    Cote

    15 U 205

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1884-1926.
  2. Résultat n°2

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3518

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de commerce de Romans.
    • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
    • 1912-1914.
  3. Résultat n°3

    1913-1920.

    Date

    1913-1920

    Cote

    Up 3539

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de commerce de Romans.
    • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
    • 1913-1920.
  4. Résultat n°4

    Organisation. - Réglementation : loi, arrêtés, circulaires, instructions, modèle de procès-verbaux de dépôt de pièces, extrait du recueil des actes administratifs, règlement , correspondance (an VIII-1903). Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871). Publication des brevets : circulaires, avis, tableaux des prix des fascicules , correspondance (an XI-1904). Délivrance et annulation de brevets : ordonnances, décret (1813-1849). Envoi d'états statistiques : correspondance (1815). Inventions brevetées admises dans les expositions, réglementation et garantie : circulaires, convention, correspondance (1869-1884).

    Date

    An VIII-1904

    Cote

    9 M 77

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Brevets d’invention.
    • Organisation. - Réglementation : loi, arrêtés, circulaires,...
  5. Résultat n°5

    1807-1923.

    Date

    1807-1923

    Cote

    15 U 204

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1807-1923.
  6. Résultat n°6

    Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation, avis publicitaires, notes, accusé de réception, plans, dessins, états sommaire et indicatif, correspondance. - Armand Daniel, juge de paix à Nyons (an X). Barthélémy François, légiste, Valence (1837). Bertoye Paul, Montélimar (1889). Blachier et Bedos, distillateurs-liquoristes à Montélimar (1806-1807). Blanchon Père et Fils, Valence (s.d.). Chaffard, chapelier à Bourg-de-Péage (1863). Chevandier Antoine, docteur en médecine à Die (1852, 1864-1867). Combe Jean-Pierre, agriculteur à Combovin (1860). Coste Pierre, menuisier à Montélimar (1877). Flachaire Charles (1851). Gauthier A., Chabeuil (1863). Goiran, Valence (1869). Habitant de Lachau (1840-1841). Guilliny, moulinier en soie à Nyons (1830). Guinet (1863). Lemaire Frères, négociants à Saint-Barthélémy-de-Vals (1847). Lupin G. à Valence (1863). Malet Julien, instituteur à Pierrelatte (1844). Marchey Pierre, chimiste à Valence (1832). Marquis, Paris (1862). Melleret Denis à Chabrillan (s.d.). Permingeat Eugène de Crest (1866). Perrand de Romans (1878). Prothon de Tain (1864).

    Date

    An X-1889, s.d.

    Cote

    9 M 80

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Brevets d’invention.
    • Enregistrement des demandes.
    • Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique)...
  7. Résultat n°7

    Registre des procès-verbaux de dépôt.

    Date

    1844-1859

    Cote

    9 M 78

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Brevets d’invention.
    • Enregistrement des demandes.
    • Registre des procès-verbaux de dépôt.
  8. Résultat n°8

    États et répertoire.

    Date

    1855-1860

    Cote

    9 M 79

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Brevets d’invention.
    • Enregistrement des demandes.
    • États et répertoire.