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9 M - Industrie.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Enregistrement des demandes.
Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation, avis publicitaires, notes, accusé de réception, plans, dessins, états sommaire et indicatif, correspondance. - Armand Daniel, juge de paix à Nyons (an X). Barthélémy François, légiste, Valence (1837). Bertoye Paul, Montélimar (1889). Blachier et Bedos, distillateurs-liquoristes à Montélimar (1806-1807). Blanchon Père et Fils, Valence (s.d.). Chaffard, chapelier à Bourg-de-Péage (1863). Chevandier Antoine, docteur en médecine à Die (1852, 1864-1867). Combe Jean-Pierre, agriculteur à Combovin (1860). Coste Pierre, menuisier à Montélimar (1877). Flachaire Charles (1851). Gauthier A., Chabeuil (1863). Goiran, Valence (1869). Habitant de Lachau (1840-1841). Guilliny, moulinier en soie à Nyons (1830). Guinet (1863). Lemaire Frères, négociants à Saint-Barthélémy-de-Vals (1847). Lupin G. à Valence (1863). Malet Julien, instituteur à Pierrelatte (1844). Marchey Pierre, chimiste à Valence (1832). Marquis, Paris (1862). Melleret Denis à Chabrillan (s.d.). Permingeat Eugène de Crest (1866). Perrand de Romans (1878). Prothon de Tain (1864).
Armand, Daniel (juge de paix de Nyons), Barthélémy, François (légiste à Valence), Bertoye, Paul, Chevandier, Antoine (docteur en médecine à Die), Combe, Jean-Pierre (agriculteur à Combovin), Coste, Pierre (menuisier à Montélimar), Flachaire, Charles, Gauthier, A, Goiran, Guilliny (moulinier en soie à Nyons), Guinet, Lupin, G, Malet, Julien (instituteur à Pierrelatte), Marchey, Pierre ( chimiste à Valence), Marquis, Melleret, Denis, Permingeat, Eugène, Perrand, Prothon
