Registre des procès-verbaux de dépôt.

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9 M - Industrie.

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9 M - Industrie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-236

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

INDUSTRIE

Brevets d’invention.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 77-80

Date

An VIII-1904

Mots clés matières

PROPRIETE INDUSTRIELLE

Enregistrement des demandes.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 78-80

Date

An X-1889

Registre des procès-verbaux de dépôt.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 78

Date

1844-1859

Description physique

Registre

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