PROPRIETE INDUSTRIELLE

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1
1884-1926.

Date

1884-1926

Cote

15 U 205
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Nyons, civil et commerce.
- Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
- 1884-1926.
2
1912-1914.

Date

1912-1914

Cote

Up 3518
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de commerce de Romans.
- Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
- 1912-1914.
3
1913-1920.

Date

1913-1920

Cote

Up 3539
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de commerce de Romans.
- Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
- 1913-1920.
4
Organisation. - Réglementation : loi, arrêtés, circulaires, instructions, modèle de procès-verbaux de dépôt de pièces, extrait du recueil des actes administratifs, règlement , correspondance (an VIII-1903). Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871). Publication des brevets : circulaires, avis, tableaux des prix des fascicules , correspondance (an XI-1904). Délivrance et annulation de brevets : ordonnances, décret (1813-1849). Envoi d'états statistiques : correspondance (1815). Inventions brevetées admises dans les expositions, réglementation et garantie : circulaires, convention, correspondance (1869-1884).

Date

An VIII-1904

Cote

9 M 77
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Brevets d’invention.
- Organisation. - Réglementation : loi, arrêtés, circulaires,...
5
1807-1923.

Date

1807-1923

Cote

15 U 204
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- Tribunal de Nyons, civil et commerce.
- Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
- 1807-1923.
6
Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation, avis publicitaires, notes, accusé de réception, plans, dessins, états sommaire et indicatif, correspondance. - Armand Daniel, juge de paix à Nyons (an X). Barthélémy François, légiste, Valence (1837). Bertoye Paul, Montélimar (1889). Blachier et Bedos, distillateurs-liquoristes à Montélimar (1806-1807). Blanchon Père et Fils, Valence (s.d.). Chaffard, chapelier à Bourg-de-Péage (1863). Chevandier Antoine, docteur en médecine à Die (1852, 1864-1867). Combe Jean-Pierre, agriculteur à Combovin (1860). Coste Pierre, menuisier à Montélimar (1877). Flachaire Charles (1851). Gauthier A., Chabeuil (1863). Goiran, Valence (1869). Habitant de Lachau (1840-1841). Guilliny, moulinier en soie à Nyons (1830). Guinet (1863). Lemaire Frères, négociants à Saint-Barthélémy-de-Vals (1847). Lupin G. à Valence (1863). Malet Julien, instituteur à Pierrelatte (1844). Marchey Pierre, chimiste à Valence (1832). Marquis, Paris (1862). Melleret Denis à Chabrillan (s.d.). Permingeat Eugène de Crest (1866). Perrand de Romans (1878). Prothon de Tain (1864).

Date

An X-1889, s.d.

Cote

9 M 80
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Brevets d’invention.
- Enregistrement des demandes.
- Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique)...
7
Registre des procès-verbaux de dépôt.

Date

1844-1859

Cote

9 M 78
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Brevets d’invention.
- Enregistrement des demandes.
- Registre des procès-verbaux de dépôt.
8
États et répertoire.

Date

1855-1860

Cote

9 M 79
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Brevets d’invention.
- Enregistrement des demandes.
- États et répertoire.

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1884-1926.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1912-1914.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1913-1920.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

1807-1923.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Registre des procès-verbaux de dépôt.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

États et répertoire.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.