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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1884-1926.
Cote
15 U 205
 Date
1884-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
  • 1884-1926.
2

1912-1914.
Cote
Up 3518
 Date
1912-1914
 Lieu
Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de commerce de Romans.
  • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
  • 1912-1914.
3

1913-1920.
Cote
Up 3539
 Date
1913-1920
 Lieu
Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de commerce de Romans.
  • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
  • 1913-1920.
4

Organisation. - Réglementation : loi, arrêtés, circulaires, instructions, modèle de procès-verbaux de dépôt de pièces, extrait du recueil des actes administratifs, règlement , correspondance (an VIII-1903). Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871). Publication des brevets : circulaires, avis, tableaux des prix des fascicules , correspondance (an XI-1904). Délivrance et annulation de brevets : ordonnances, décret (1813-1849). Envoi d'états statistiques : correspondance (1815). Inventions brevetées admises dans les expositions, réglementation et garantie : circulaires, convention, correspondance (1869-1884).
Cote
9 M 77
 Date
An VIII-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Brevets d’invention.
  • Organisation. - Réglementation : loi, arrêtés, circulaires,...
5

1807-1923.
Cote
15 U 204
 Date
1807-1923
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
  • 1807-1923.
6

Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation, avis publicitaires, notes, accusé de réception, plans, dessins, états sommaire et indicatif, correspondance. - Armand Daniel, juge de paix à Nyons (an X). Barthélémy François, légiste, Valence (1837). Bertoye Paul, Montélimar (1889). Blachier et Bedos, distillateurs-liquoristes à Montélimar (1806-1807). Blanchon Père et Fils, Valence (s.d.). Chaffard, chapelier à Bourg-de-Péage (1863). Chevandier Antoine, docteur en médecine à Die (1852, 1864-1867). Combe Jean-Pierre, agriculteur à Combovin (1860). Coste Pierre, menuisier à Montélimar (1877). Flachaire Charles (1851). Gauthier A., Chabeuil (1863). Goiran, Valence (1869). Habitant de Lachau (1840-1841). Guilliny, moulinier en soie à Nyons (1830). Guinet (1863). Lemaire Frères, négociants à Saint-Barthélémy-de-Vals (1847). Lupin G. à Valence (1863). Malet Julien, instituteur à Pierrelatte (1844). Marchey Pierre, chimiste à Valence (1832). Marquis, Paris (1862). Melleret Denis à Chabrillan (s.d.). Permingeat Eugène de Crest (1866). Perrand de Romans (1878). Prothon de Tain (1864).
Cote
9 M 80
 Date
An X-1889, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Brevets d’invention.
  • Enregistrement des demandes.
  • Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique)...
7

Registre des procès-verbaux de dépôt.
Cote
9 M 78
 Date
1844-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Brevets d’invention.
  • Enregistrement des demandes.
  • Registre des procès-verbaux de dépôt.
8

États et répertoire.
Cote
9 M 79
 Date
1855-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Brevets d’invention.
  • Enregistrement des demandes.
  • États et répertoire.