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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S. L.Imp. de Vve Giroud et filsS. D. [1783]Réponse pour sieur Joseph Ferlin, marchand, habitant au Péage de Pifançon [Pizançon], intimé en appel de sentence rendue au bailliage de Saint-Marcellin, le 4 octobre 1783
Cote
BH 4882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • S. L.Imp. de Vve Giroud et filsS. D. [1783]Réponse...
Résultat n°2

Grenoble (38)Imp. F. Allier1824Précis pour Me Jean-Baptiste Dochier, jurisconsulte, demandeur et appelant ; contre dame Virginie Junillon, cohéritière bénéficiaire et Sr Etienne Pouyet, mariés, défendeurs et intimés ; en présence de sieur Louis Junillon, autre cohéritier, défenseur et intimé
Cote
BH 4902
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • Grenoble (38)Imp. F. Allier1824Précis pour Me Jean-Baptiste...
Résultat n°3
Interrogatoire d'Urbain-Célestin Liotard.

1 media

Interrogatoire d'Urbain-Célestin Liotard.
Cote
17 Fi 1
 Date
1909
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

  • Les Chauffeurs de la Drôme.
  • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
  • Interrogatoire d'Urbain-Célestin Liotard.
Résultat n°4

Flore Giraud la lépreuses. l.Autoédition / tirage fait par imprimantes.d.
Cote
BH 10267
 Date- Lieu
Salles
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique de 10101 à 10300

  • Flore Giraud la lépreuses. l.Autoédition / tirage fait...
Résultat n°5

ValenceRéponse pour Monsieur l'abbé Vignon, habitant à Bouvante, contre les sieurs Revol et Bellier et les dames Catherine et Marie Vignon, leurs épouses, demandeurs par exploit du 3 décembre 1822
Cote
BH 4876
 Date- Lieu
Bouvante
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • ValenceRéponse pour Monsieur l'abbé Vignon, habitant...
Résultat n°6

ValenceImp. d'A.-F. Joland aîné1839Précis pour M. Charles Chevalier fils, propriétaire à Romans contre M. François Allier aîné se disant négociant au même lieu
Cote
BH 4907
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • ValenceImp. d'A.-F. Joland aîné1839Précis pour M. Charles...
Résultat n°7

Plaidoyer pour M. Dourille (de Crest) opposant à un jugement par défaut qui le condamne à un mois de prison et 200 francs d'amende, comme convaincu d'avoir inséré des nouvelles politiques dans les Tablettes de la DrômeValenceImp. Mars Aurels.d.
Cote
BH 7091/9, A 3687/9 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

  • Plaidoyer pour M. Dourille (de Crest) opposant à un...
Résultat n°8

ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me Constant, notaire à Valence contre Me Bernard, notaire à Livron : jugement du tribunal correctionnel de Valence : arrêt de la cour royale de Grenoble
Cote
BH 4895
 Date- Lieu
Valence / Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me...
Résultat n°9
Le banc des jurés du procès des Chauffeurs de la Drôme :

1 media

Le banc des jurés du procès des Chauffeurs de la Drôme :
Cote
17 Fi 8
 Date
1909
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

  • Les Chauffeurs de la Drôme.
  • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
  • Le banc des jurés du procès des Chauffeurs de la Drôme...
Résultat n°10

ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. sieur Pigault-Lebrun, homme de lettres, contre le sieur Guichard aîné, imprimeur-libraire à Avignon, prévenu de complicité de débit d'éditions contrefaites
Cote
BH 4887
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. sieur...
Résultat n°11
Les magistrats.

1 media

Les magistrats.
Cote
17 Fi 7
 Date
1909
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

  • Les Chauffeurs de la Drôme.
  • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
  • Les magistrats.
Résultat n°12

ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un écrit intitulé, réponse de M. Allier aîné, négociant à Romans, à un libellé de M. Chevalier fils, ex-négociant au même lieu
Cote
BH 4898
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un...
Résultat n°13
Les avocats commis d'office.

1 media

Les avocats commis d'office.
Cote
17 Fi 3
 Date
1909
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

  • Les Chauffeurs de la Drôme.
  • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
  • Les avocats commis d'office.
Résultat n°14

Notules d'histoire montilienne : Troisième série : Un curieux procèsMontélimarImp. Moderne1955
Cote
BH 6080/11, A 3119/12 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

  • Notules d'histoire montilienne : Troisième série :...
Résultat n°15

Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire, domicilié à St-Hilaire-de-la-Sône, arrondissement de Saint-Marcellin, département de l'Isère ; et pour la dame Julie-Adélaïde Tabaret, agissant de l'autorité de sieur Félix Achard, son mari, aussi propriétaire au même lieu de Saint-Hilaire ; l'un et l'autre parties civiles ; contre le sieur Susbielle, colonel de la légion de Vaucluse ; le sieur Bonnet, menuisier ; le sieur Dumoulin, juge-suppléant du tribunal de Saint-Marcellin ; et les autres auteurs ou complices de l'assassinat et du vol commis sur la personne de feu le sieur Claude Tabaret, leur père Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.
Cote
BH 8181, A 4519/10 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

  • Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire,...
Résultat n°16

ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. Vital Dubouchet, propriétaire à Romans, contre M. George Lacour, notaire au Bourg-de-Péage et M. Charles Terrot, notaire au Pont-en-Royans
Cote
BH 4886
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. Vital...
Résultat n°17

Mémoire aux citoyens juges du tribunal du district du Mézenc, département de l'Ardèche, pour les frères et soeurs Aguiton, originaires du lieu de Barcelonne, district de Valence, département de la Drôme, enfans [enfants] et cohéritiers de Françoise Métifiot, poursuites et diligences de François Aguiton, l'un d'eux et leur procureur... contre Joseph-André Prompsal notaire public à Châteaudouble, département de la Drôme, assigné et défendeurTournon (07)Imp. F. Agards.d.
Cote
BH 7153/8, A 3827/8 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Mémoire aux citoyens juges du tribunal du district...
Résultat n°18

Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratier1817Mémoire pour sieur Michel Arnaud, syndic-caissier à la faillite Vassieux, demandeur en reconvention, suivant ses conclusions motivées, signifiées le 20 mai 1817 au procès pendant devant le Tribunal de Valence, entre lui et Jean Vassieux aîné, failli, ex-négociant à Saint-Nazaire, auquel procès se trouvent Jean-Baptiste Belle et Charles Montassu, créanciers Vassieux
Cote
BH 4877
 Date- Lieu
Saint-Nazaire
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratier1817Mémoire pour sieur...
Résultat n°19
Les accusés.

1 media

Les accusés.
Cote
17 Fi 4
 Date
1909
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

  • Les Chauffeurs de la Drôme.
  • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
  • Les accusés.
Résultat n°20

RomansImp. L. MartigniatS. D.Mémoire pour les communes réunies du Bourg du Péage de Pizançon, Pizançon et delphinaux, district de Romans, département de la Drôme, demanderesse en requête civile contre sieur François Lacroix, ci-devant seigneur patrimonial et engagiste de la terre de Pizançon, défendeur, et encore contre le procureur-général-syndic du département de la Drôme, défendeur et demandeur
Cote
BH 4884
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • RomansImp. L. MartigniatS. D.Mémoire pour les communes...