ORGANISME CONSULTATIF

1

Essor.

Date

1996-2009

Cote

3074 W 30

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Pierrelatte.
Essor.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

2

Apei Val brian.

Date

1985-2001

Cote

3147 W 4

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Grane.
Apei Val brian.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

3

Registre des délibérations de l'Office départemental de répartition des charbons (1917-1920).

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Combustibles
Charbons
Organismes consultatifs
Registre des délibérations de l'Office départemental...

4

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Livron-sur-Drôme.
Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

5

Hôpital local.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 34

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Nyons.
Hôpital local.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

6

Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

Date

2003-2006

Cote

3074 W 25

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Pierrelatte.
Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

7

Dieulefit santé.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 27

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Dieulefit.
Dieulefit santé.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

8

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

1974-1979

Cote

3169 W 95

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

9

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

Date

1972-2006

Cote

3085 W 69

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Valence.
Société Générale.
"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...

10

Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Loriol-sur-Drôme.
Lafarge.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

11

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

2000-2004

Cote

3074 W 15

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
Correspondances inspection du travail, courriers comité...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

12

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

Date

1996-2004

Cote

3074 W 76

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

13

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

1998-2006

Cote

3074 W 2

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

14

Siplast.

Date

2000-2008

Cote

3147 W 19

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Loriol-sur-Drôme.
Siplast.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

15

Lycée du Valentin.

Date

1999-2006

Cote

3169 W 9

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
Commune de Bourg-lès-Valence.
Lycée du Valentin.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

16

Réunions : comptes rendus des séances, rapports.

Date

1912-1920

Cote

5 M 57

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
5 M - Santé publique et hygiène
Services d'hygiène
Conseil départemental d'hygiène.
Réunions : comptes rendus des séances, rapports.

17

Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.

Date

1914

Cote

10 M 51

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
10 M - Travail et main-d'oeuvre
Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
Secteur agricole
Travaux agricoles et alimentation de la population...

18

Infra.

Date

2002-2010

Cote

3140 W 6

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
Société nationale des chemins de fer (SNCF).
SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
Infra.

Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.

19

Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité hygiène sécurité et conditions de travail, rapports situation hommes et femmes, bilans sociaux, conflits et fins de conflit, règlements intérieurs, protocoles d'accords préélectoral, procès verbaux élections délégués du personnel, brochures présentation de l'entreprise.

Date

1998-2009

Cote

3074 W 62

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Pierrelatte.
Comurhex.
Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

20

Électricité de France (EDF)/ Gaz de France (GDF).

Date

1998-2006

Cote

3074 W 69

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Montélimar.
Électricité de France (EDF)/ Gaz de France (GDF).

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

21

Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail.

Date

2005-2007

Cote

3074 W 22

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Pierrelatte.
Eurodif production.
Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

22

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Portes-lès-Valence.
Magne.
Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...

23

Association Dieulefit Santé Le Jas.

Date

1999-2012

Cote

3074 W 75

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Dieulefit.
Association Dieulefit Santé Le Jas.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

24

Lagarde.

Date

2000-2008

Cote

3074 W 37

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Malataverne.
Lagarde.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

25

Voyageurs.

Date

2007-2010

Cote

3140 W 7

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
Société nationale des chemins de fer (SNCF).
SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
Voyageurs.

Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.

26

"Procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1996-2000), désignations syndicales (1993). "

Date

1993-2000

Cote

3085 W 54

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Valence.
Electricité Réseau Distribution France.
"Procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des...

27

Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.

Date

1983-1997

Cote

3169 W 90

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

28

Etablissement commercial train de Lyon.

Date

2003-2008

Cote

3140 W 13

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
Société nationale des chemins de fer (SNCF).
Etablissement commercial train de Lyon.

Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.

29

Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires cantonales : listes des membres.

Date

1916

Cote

5 M 61

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
5 M - Santé publique et hygiène
Services d'hygiène
Conseil départemental d'hygiène.
Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...

30

Projet organisation ou réorganisation (2005-2008), échange courrier contrat à durée déterminée (CDD) (2001).

Date

2001-2008

Cote

3140 W 3

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
Société nationale des chemins de fer (SNCF).
SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
Projet organisation ou réorganisation (2005-2008),...

Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.

31

"Règlement intérieur (2003-2007), accords (1998-2003), désignation des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2005), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2005-2006), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (2005)."

Date

1998-2007

Cote

3085 W 61

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Valence.
France Télécom.
"Règlement intérieur (2003-2007), accords (1998-2003),...

32

Plan social (1998), projet plan de restructuration (2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1996-1999), bilan social (1999), bilan Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2003)."

Date

1996-2004

Cote

3085 W 27

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Portes-lès-Valence.
Kdi Merlin.
Plan social (1998), projet plan de restructuration...

33

Ussi Sgn.

Date

1983-1995

Cote

3074 W 50

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Pierrelatte.
Ussi Sgn.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

34

PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008), PV désignation CHSCT zone sud et centre (2004), PV désignation CHSCT zone nord (2004), PV réunion coordination CHSCT (2007), bilan CHSCT (2006-2008), programme prévention risques professionnelles (2008), projet d'optimisation secteurs SEG et catenaires (2008), PV éléction délégués du personnel (DP) (2006), PV CHSCT (2009), mise à jour liste des membres CHSCT (2010).

Date

1999-2010

Cote

3140 W 9

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
Société nationale des chemins de fer (SNCF).
SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008),...

Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.

35

Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

Date

1998-2006

Cote

3074W/60

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Dieulefit.
Association amis de Beauvallon.
Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

36

Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. – Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

Date

1914-1917

Cote

10 M 52

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
10 M - Travail et main-d'oeuvre
Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
Secteur agricole
Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre...

37

Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs (1999-2007), délégués syndicaux (1998-2002), désignation membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2003), enquête maladie professionnelle (2003-2005), règlement intérieur (1994-2005), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1997-2005), négociations collectives (1999-2006).

Date

1994-2006

Cote

3147 W 15

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Loriol-sur-Drôme.
ITM.
Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

38

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

Date

1998-2007

Cote

3147 W 16

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Loriol-sur-Drôme.
ITM.
Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

39

Bernard royal dauphiné.

Date

2004-2006

Cote

3147 W 5

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Grane.
Bernard royal dauphiné.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

40

"Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991), accords (1989-2005), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2005), nomination des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1999), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1991-2006)."

Date

1989-2006

Cote

3085 W 67

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Commune de Valence.
Sauvegarde de l'Enfance.
"Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991),...

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Essor.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Apei Val brian.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

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Registre des délibérations de l'Office départemental de répartition des charbons (1917-1920).

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Hôpital local.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

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Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Dieulefit santé.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Lafarge.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Siplast.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Lycée du Valentin.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Réunions : comptes rendus des séances, rapports.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Infra.