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65 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.

    Date

    2012

    Cote

    3521 W 1

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Rôles et résultats des commissions de l'application...

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  • 2

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 3

    BEH-BON

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 8

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • BEH-BON

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  • 4

    BOU-CHEF

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 9

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • BOU-CHEF

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  • 5

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 6

    Ber à Bey

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 13

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Ber à Bey

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 7

    J-N

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 12

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • J-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  • 8

    BO-G

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 3

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • BO-G

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  • 9

    Vig à Zen

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 33

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Vig à Zen

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 10

    Ak à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 34

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ak à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 11

    N-Z

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 5

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • N-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  • 12

    L-NH

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 4

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • L-NH

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  • 13

    A-BEN

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 2

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • A-BEN

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  • 14

    Men à Pab

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 29

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Men à Pab

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 15

    Rou à Sil

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 31

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Rou à Sil

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 16

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3406 W 19

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2011

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  • 17

    Ba à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 2

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Ba à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 18

    RE-Z

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 6

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • RE-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  • 19

    Benh à Beny

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 12

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benh à Beny

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 20

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3406 W 18

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2010

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence