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65 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.
Cote
3521 W 1
 Date
2012
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

  • Rôles et résultats des commissions de l'application...
2

Te à Ya
Cote
3239 W 9
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de Libération Conditionnelles.
  • Te à Ya
3

BEH-BON
Cote
3406 W 8
 Date
2006
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Dossier individuel de détenu
  • 2006
  • BEH-BON
4

BOU-CHEF
Cote
3406 W 9
 Date
2006
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Dossier individuel de détenu
  • 2006
  • BOU-CHEF
5

Lam à Man
Cote
3239 W 27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
  • Lam à Man
6

Ber à Bey
Cote
3239 W 13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
  • Ber à Bey
7

J-N
Cote
3406 W 12
 Date
2006
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Dossier individuel de détenu
  • 2006
  • J-N
8

BO-G
Cote
3521 W 3
 Date
2007
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

  • Dossier individuel de détenu.
  • BO-G
9

Vig à Zen
Cote
3239 W 33
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
  • Vig à Zen
10

Ak à Bo
Cote
3239 W 34
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
  • Ak à Bo
11

N-Z
Cote
3521 W 5
 Date
2007
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

  • Dossier individuel de détenu.
  • N-Z
12

L-NH
Cote
3406 W 4
 Date
2005
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Dossier individuel de détenu
  • 2005
  • L-NH
13

A-BEN
Cote
3521 W 2
 Date
2007
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

  • Dossier individuel de détenu.
  • A-BEN
14

Men à Pab
Cote
3239 W 29
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
  • Men à Pab
15

Rou à Sil
Cote
3239 W 31
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
  • Rou à Sil
16

2011
Cote
3406 W 19
 Date
2011
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Rôle et résultats des commissions de l'application...
  • 2011
17

Ba à Bo
Cote
3239 W 2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de Libération Conditionnelles.
  • Ba à Bo
18

RE-Z
Cote
3406 W 6
 Date
2005
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Dossier individuel de détenu
  • 2005
  • RE-Z
19

Benh à Beny
Cote
3239 W 12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
  • Benh à Beny
20

2010
Cote
3406 W 18
 Date
2010
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Rôle et résultats des commissions de l'application...
  • 2010