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  • 1

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 2

    Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3074 W 25

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 3

    "Licenciements salariés protégés (1997-2005). "

    Date

    1997-2005

    Cote

    3085 W 58

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Eovi Services et Soins.
    • "Licenciements salariés protégés (1997-2005). "
  • 4

    Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

    Date

    1996-2004

    Cote

    3074 W 76

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 5

    Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3074 W 52

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 6

    Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074 W 2

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 7

    Les papillons blancs.

    Date

    2005

    Cote

    3074 W 83

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Les papillons blancs.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 8

    "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

    Date

    1990-2007

    Cote

    3085 W 10

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brioche Pasquier.
    • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
  • 9

    Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département de la Drôme.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2915 W 11

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
    • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
    • Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département...

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 10

    "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."

    Date

    1974-2006

    Cote

    3085 W 68

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Sauvegarde de l'Enfance.
    • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
  • 11

    Avenant du 27 mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2915 W 10

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
    • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
    • Convention entre le Conseil général de la Drôme et...
    • Avenant du 27 mars 1991.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 12

    Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006), licenciements dix-sept salariés protégés et recours (1997).

    Date

    1997-2006

    Cote

    3085 W 38

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Société Equipement Boulangerie Pavailler.
    • Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006),...
  • 13

    Formations du personnel en mission au sein du Département de la Drôme.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2915 W 13

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
    • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
    • Formations du personnel en mission au sein du Département...

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 14

    "Licenciement salarié protégé (1998), transfert des agents (1997), plan social (1992-1994)."

    Date

    1992-1998

    Cote

    3085 W 70

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Société Générale.
    • "Licenciement salarié protégé (1998), transfert des...
  • 15

    Dossier préparatoire.

    Date

    1981-1987

    Cote

    2915 W 9

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
    • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
    • Convention entre le Conseil général de la Drôme et...
    • Dossier préparatoire.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 16

    Méthodologie de la mission d'informatisation.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2615 W 12

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
    • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
    • Méthodologie de la mission d'informatisation.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 17

    Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

    Date

    1998-2007

    Cote

    3147 W 16

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 18

    Bernard royal dauphiné.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3147 W 5

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Bernard royal dauphiné.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 19

    Itm li base.

    Date

    1991-2009

    Cote

    3074 W 36

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Itm li base.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 20

    Plan social (2/2).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2915 W 16

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
    • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
    • Liquidation de la SEM.
    • Veille juridique et étude relative à l'évolution.
    • Plan social et fermeture de la SEM ICARE.
    • Plan social (2/2).

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.