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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Résultat n°2

Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).
Cote
3074 W 25
 Date
2003-2006
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).
Résultat n°3

"Licenciements salariés protégés (1997-2005). "
Cote
3085 W 58
 Date
1997-2005
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Eovi Services et Soins.
  • "Licenciements salariés protégés (1997-2005). "
Résultat n°4

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
Cote
3074 W 76
 Date
1996-2004
 Lieu
Saulce
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
Résultat n°5

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.
Cote
3074 W 52
 Date
1999-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...
Résultat n°6

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.
Cote
3074 W 2
 Date
1998-2006
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...
Résultat n°7

Les papillons blancs.
Cote
3074 W 83
 Date
2005
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Les papillons blancs.
Résultat n°8

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."
Cote
3085 W 10
 Date
1990-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
Résultat n°9

Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département de la Drôme.
Cote
2915 W 11
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département...
Résultat n°10

"Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."
Cote
3085 W 68
 Date
1974-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Sauvegarde de l'Enfance.
  • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
Résultat n°11

Avenant du 27 mars 1991.
Cote
2915 W 10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Convention entre le Conseil général de la Drôme et...
  • Avenant du 27 mars 1991.
Résultat n°12

Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006), licenciements dix-sept salariés protégés et recours (1997).
Cote
3085 W 38
 Date
1997-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Société Equipement Boulangerie Pavailler.
  • Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006),...
Résultat n°13

Formations du personnel en mission au sein du Département de la Drôme.
Cote
2915 W 13
 Date
1989-1990
 Lieu
Drôme (département)
 Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Formations du personnel en mission au sein du Département...
Résultat n°14

"Licenciement salarié protégé (1998), transfert des agents (1997), plan social (1992-1994)."
Cote
3085 W 70
 Date
1992-1998
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Licenciement salarié protégé (1998), transfert des...
Résultat n°15

Dossier préparatoire.
Cote
2915 W 9
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Convention entre le Conseil général de la Drôme et...
  • Dossier préparatoire.
Résultat n°16

Méthodologie de la mission d'informatisation.
Cote
2615 W 12
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Méthodologie de la mission d'informatisation.
Résultat n°17

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).
Cote
3147 W 16
 Date
1998-2007
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • ITM.
  • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...
Résultat n°18

Bernard royal dauphiné.
Cote
3147 W 5
 Date
2004-2006
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Grane.
  • Bernard royal dauphiné.
Résultat n°19

Itm li base.
Cote
3074 W 36
 Date
1991-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Itm li base.
Résultat n°20

Plan social (2/2).
Cote
2915 W 16
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Liquidation de la SEM.
  • Veille juridique et étude relative à l'évolution.
  • Plan social et fermeture de la SEM ICARE.
  • Plan social (2/2).