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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
2

Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).
Cote
3074 W 25
 Date
2003-2006
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).
3

"Licenciements salariés protégés (1997-2005). "
Cote
3085 W 58
 Date
1997-2005
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Eovi Services et Soins.
  • "Licenciements salariés protégés (1997-2005). "
4

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
Cote
3074 W 76
 Date
1996-2004
 Lieu
Saulce
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
5

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.
Cote
3074 W 52
 Date
1999-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...
6

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.
Cote
3074 W 2
 Date
1998-2006
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...
7

Les papillons blancs.
Cote
3074 W 83
 Date
2005
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Les papillons blancs.
8

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."
Cote
3085 W 10
 Date
1990-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
9

Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département de la Drôme.
Cote
2915 W 11
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département...
10

"Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."
Cote
3085 W 68
 Date
1974-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Sauvegarde de l'Enfance.
  • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
11

Avenant du 27 mars 1991.
Cote
2915 W 10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Convention entre le Conseil général de la Drôme et...
  • Avenant du 27 mars 1991.
12

Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006), licenciements dix-sept salariés protégés et recours (1997).
Cote
3085 W 38
 Date
1997-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Société Equipement Boulangerie Pavailler.
  • Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006),...
13

Formations du personnel en mission au sein du Département de la Drôme.
Cote
2915 W 13
 Date
1989-1990
 Lieu
Drôme (département)
 Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Formations du personnel en mission au sein du Département...
14

"Licenciement salarié protégé (1998), transfert des agents (1997), plan social (1992-1994)."
Cote
3085 W 70
 Date
1992-1998
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Licenciement salarié protégé (1998), transfert des...
15

Dossier préparatoire.
Cote
2915 W 9
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Convention entre le Conseil général de la Drôme et...
  • Dossier préparatoire.
16

Méthodologie de la mission d'informatisation.
Cote
2615 W 12
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Méthodologie de la mission d'informatisation.
17

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).
Cote
3147 W 16
 Date
1998-2007
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • ITM.
  • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...
18

Bernard royal dauphiné.
Cote
3147 W 5
 Date
2004-2006
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Grane.
  • Bernard royal dauphiné.
19

Itm li base.
Cote
3074 W 36
 Date
1991-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Itm li base.
20

Plan social (2/2).
Cote
2915 W 16
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Liquidation de la SEM.
  • Veille juridique et étude relative à l'évolution.
  • Plan social et fermeture de la SEM ICARE.
  • Plan social (2/2).
21

Debeaux.
Cote
3147 W 10
 Date
1983-2006
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Debeaux.
22

Silence, on ferme ! : Les licenciements vus par la baseParis (75)Editions économie et humanisme / Les éditions ouvrières1976Clamecy (58)Imp. Laballery et Cie1976, Relations sociales
Cote
BH 5847, A 2975 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.

  • Silence, on ferme ! : Les licenciements vus par la...
23

Earl la Prairie.
Cote
3169 W 70
 Date
2007
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • Earl la Prairie.
24

Smurfit.
Cote
3147 W 3
 Date
1971-2007
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Crest.
  • Smurfit.
25

Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre : correspondance, dépêche télégraphique (1894). Personnel, licenciement : rapports, télégrammes, correspondance (1899-1919) ; accident de travail d'un ouvrier : correspondance (1903-1906) ; renouvellement du service médical du personnel civil : correspondance, liste des docteurs en médecine et officiers de santé de Valence (1907) ; ouvrières : listes des femmes embauchées (1914-1917).
Cote
2 R 332
 Date
1894-1919
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Ateliers militaires.
  • Manufactures d’armes et usines de guerre.
  • Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre...
26

"Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements salariés protégés (1990-1995)."
Cote
3085 W 13
 Date
1990-2006
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Carrosserie Vincent.
  • "Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements...
27

Deroma.
Cote
3147 W 30
 Date
1980-2007
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Deroma.
28

Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).
Cote
3085 W 26
 Date
1971-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Kdi Merlin.
  • Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement,...
29

Habitat et service.
Cote
3160 W 30
 Date
2004
 Lieu
Malataverne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Malataverne.
  • Habitat et service.
30

Plan social (1/2) et plan de fermeture de la SEM avec mesures d'accompagnement.
Cote
2915 W 15
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Liquidation de la SEM.
  • Veille juridique et étude relative à l'évolution.
  • Plan social et fermeture de la SEM ICARE.
  • Plan social (1/2) et plan de fermeture de la SEM avec...
31

Onectra.
Cote
3074 W 20
 Date
1998-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Onectra.
32

Brico Dépôt.
Cote
3085 W 6
 Date
1999-2006
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brico Dépôt.
33

Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.
Cote
3074 W 1
 Date
1999-2008
 Lieu
Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.
34

Carpenter.
Cote
3147 W 13
 Date
1998-2005
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Carpenter.
35

Licenciement salariés protégés et recours (1999-2004).
Cote
3085 W 29
 Date
1999-2004
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Magne.
  • Licenciement salariés protégés et recours (1999-2004).
36

Licenciements deux salariés protégés (2004).
Cote
3085 W 37
 Date
2004
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Société Equipement Boulangerie Pavailler.
  • Licenciements deux salariés protégés (2004).
37

Endel.
Cote
3074 W 29
 Date
1999-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Endel.
38

Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections délégués du personnel et comité d'entreprise, courriers délégués syndicaux, courriers comité d'entreprise, protocole préélectoral élections, correspondances inspection du travail, dérogation, accords aménagement temps du travail.
Cote
3074 W 23
 Date
1999-2006
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections...
39

Création Association du personnel.
Cote
2915 W 17
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

  • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
  • Mise en place de la fonction informatique au sein du...
  • SEM ICARE. - Externalisation du service informatique.
  • Liquidation de la SEM.
  • Création Association du personnel.