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39 résultats

Résultats de la recherche

1

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12

2

Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

Date

2003-2006

Cote

3074 W 25

3

"Licenciements salariés protégés (1997-2005). "

Date

1997-2005

Cote

3085 W 58

4

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

Date

1996-2004

Cote

3074 W 76

5

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

Date

1999-2008

Cote

3074 W 52

6

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

1998-2006

Cote

3074 W 2

7

Les papillons blancs.

Date

2005

Cote

3074 W 83

8

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

Date

1990-2007

Cote

3085 W 10

9

Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département de la Drôme.

Date

1986-1996

Cote

2915 W 11

10

"Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."

Date

1974-2006

Cote

3085 W 68

11

Avenant du 27 mars 1991.

Date

1991

Cote

2915 W 10

12

Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006), licenciements dix-sept salariés protégés et recours (1997).

Date

1997-2006

Cote

3085 W 38

13

Formations du personnel en mission au sein du Département de la Drôme.

Date

1989-1990

Cote

2915 W 13

14

"Licenciement salarié protégé (1998), transfert des agents (1997), plan social (1992-1994)."

Date

1992-1998

Cote

3085 W 70

15

Dossier préparatoire.

Date

1981-1987

Cote

2915 W 9

16

Méthodologie de la mission d'informatisation.

Date

1990-1994

Cote

2615 W 12

17

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

Date

1998-2007

Cote

3147 W 16

18

Bernard royal dauphiné.

Date

2004-2006

Cote

3147 W 5

19

Itm li base.

Date

1991-2009

Cote

3074 W 36

20

Plan social (2/2).

Date

1998-1999

Cote

2915 W 16