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39 résultats

Résultats de la recherche

1

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12

2

Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

Date

2003-2006

Cote

3074 W 25

3

"Licenciements salariés protégés (1997-2005). "

Date

1997-2005

Cote

3085 W 58

4

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

Date

1996-2004

Cote

3074 W 76

5

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

Date

1999-2008

Cote

3074 W 52

6

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

1998-2006

Cote

3074 W 2

7

Les papillons blancs.

Date

2005

Cote

3074 W 83

8

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

Date

1990-2007

Cote

3085 W 10

9

Budgets et comptabilité de la mission au sein du Département de la Drôme.

Date

1986-1996

Cote

2915 W 11

10

"Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."

Date

1974-2006

Cote

3085 W 68

11

Avenant du 27 mars 1991.

Date

1991

Cote

2915 W 10

12

Licenciements salarié protégé et recours gracieux (2006), licenciements dix-sept salariés protégés et recours (1997).

Date

1997-2006

Cote

3085 W 38

13

Formations du personnel en mission au sein du Département de la Drôme.

Date

1989-1990

Cote

2915 W 13

14

"Licenciement salarié protégé (1998), transfert des agents (1997), plan social (1992-1994)."

Date

1992-1998

Cote

3085 W 70

15

Dossier préparatoire.

Date

1981-1987

Cote

2915 W 9

16

Méthodologie de la mission d'informatisation.

Date

1990-1994

Cote

2615 W 12

17

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

Date

1998-2007

Cote

3147 W 16

18

Bernard royal dauphiné.

Date

2004-2006

Cote

3147 W 5

19

Itm li base.

Date

1991-2009

Cote

3074 W 36

20

Plan social (2/2).

Date

1998-1999

Cote

2915 W 16

21

Debeaux.

Date

1983-2006

Cote

3147 W 10

22

Silence, on ferme ! : Les licenciements vus par la baseParis (75)Editions économie et humanisme / Les éditions ouvrières1976Clamecy (58)Imp. Laballery et Cie1976, Relations sociales

Date

-

Cote

BH 5847, A 2975 (Ancienne cote)

23

Earl la Prairie.

Date

2007

Cote

3169 W 70

24

Smurfit.

Date

1971-2007

Cote

3147 W 3

25

Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre : correspondance, dépêche télégraphique (1894). Personnel, licenciement : rapports, télégrammes, correspondance (1899-1919) ; accident de travail d'un ouvrier : correspondance (1903-1906) ; renouvellement du service médical du personnel civil : correspondance, liste des docteurs en médecine et officiers de santé de Valence (1907) ; ouvrières : listes des femmes embauchées (1914-1917).

Date

1894-1919

Cote

2 R 332

26

"Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements salariés protégés (1990-1995)."

Date

1990-2006

Cote

3085 W 13

27

Deroma.

Date

1980-2007

Cote

3147 W 30

28

Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).

Date

1971-2006

Cote

3085 W 26

29

Habitat et service.

Date

2004

Cote

3160 W 30

30

Plan social (1/2) et plan de fermeture de la SEM avec mesures d'accompagnement.

Date

1997-2001

Cote

2915 W 15

31

Onectra.

Date

1998-2009

Cote

3074 W 20

32

Brico Dépôt.

Date

1999-2006

Cote

3085 W 6

33

Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.

Date

1999-2008

Cote

3074 W 1

34

Carpenter.

Date

1998-2005

Cote

3147 W 13

35

Licenciement salariés protégés et recours (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

3085 W 29

36

Licenciements deux salariés protégés (2004).

Date

2004

Cote

3085 W 37

37

Endel.

Date

1999-2009

Cote

3074 W 29

38

Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections délégués du personnel et comité d'entreprise, courriers délégués syndicaux, courriers comité d'entreprise, protocole préélectoral élections, correspondances inspection du travail, dérogation, accords aménagement temps du travail.

Date

1999-2006

Cote

3074 W 23

39

Création Association du personnel.

Date

1999

Cote

2915 W 17