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  • 1

    Parre Nicole.

    Date

    1982-2009

    Cote

    3209 W 31

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • La Garde-Adhémar.
    • Parre Nicole.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 2

    Imbert Marinette.

    Date

    1961-2010

    Cote

    3209 W 39

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Mirabel-et-Blacons.
    • Imbert Marinette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 3

    Froment Pierre.

    Date

    1980-2010

    Cote

    3209 W 58

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Sauzet.
    • Froment Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 4

    Lotto Aldo.

    Date

    1963-2010

    Cote

    3209 W 25

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Divajeu.
    • Lotto Aldo.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 5

    Crozat André.

    Date

    1967-2010

    Cote

    3209 W 41

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Montmeyran.
    • Crozat André.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 6

    Chaix Lucette.

    Date

    1968-2010

    Cote

    3209 W 23

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Crest.
    • Chaix Lucette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 7

    Belle Ginette.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 32

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Génissieux.
    • Belle Ginette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 8

    François René.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 15

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • François René.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 9

    Bonnardel René. - Dossier de cessation d'élevage avicole.

    Date

    1973-2009

    Cote

    3209 W 12

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Charpey.
    • Bonnardel René. - Dossier de cessation d'élevage avicole.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 10

    Rochas Lucien.

    Date

    1964-2009

    Cote

    3209 W 42

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Montmeyran.
    • Rochas Lucien.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 11

    Bossan Pierre.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3209 W 46

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Parnans.
    • Bossan Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 12

    Comte Dominique - RD n°96/09 DU 12 novembre 2009.

    Date

    1971-2009

    Cote

    3209 W 16

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
    • Comte Dominique - RD n°96/09 DU 12 novembre 2009.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 13

    Roinat Paul.

    Date

    1965-2009

    Cote

    3209 W 54

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
    • Roinat Paul.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 14

    Perrochet Pierre.

    Date

    1983-2007

    Cote

    3209 W 17

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
    • Perrochet Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 15

    Perrochet Roger.

    Date

    1997-2006

    Cote

    3209 W 18

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
    • Perrochet Roger.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 16

    Fonderie de Valence. - Délimitation du terrain : correspondance, procès-verbal de délimitation de l'assiette, tableau de comparaison de la surface des bâtiments de la place de Valence (an XI). Descriptif et propriété : correspondance (1807-1829). Maison de l'entrepreneur de la fonderie : bail à ferme passé aux enchères, cahier des charges (an XII). Dépôt de mendicité : correspondance, procès-verbal (1811-1816). Travaux d'entretien : affiches, état de journées (an IX-1815). Isolement des poudres : correspondance (1856).

    Date

    an IX-1856

    Cote

    2 R 331

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ateliers militaires.
    • Manufactures d’armes et usines de guerre.
    • Fonderie de Valence. - Délimitation du terrain : correspondance,...
  • 17

    Poudrières de Montélimar. - Projet de construction de la poudrière de la régie, déclaration d'utilité publique et expropriation : décret, correspondance (1910). Abandon du projet sur le terrain exproprié, rétrocession de parcelle : déclaration préfectorale, notes officielles, correspondance (1911). Poudrières de la régie et du 52e régiment d'infanterie, projet de déplacement : délibérations, procès-verbal de conférence, correspondance (1911-1912).

    Date

    1910-1912

    Cote

    2 R 330

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ateliers militaires.
    • Manufactures d’armes et usines de guerre.
    • Poudrières de Montélimar. - Projet de construction...
  • 18

    Patonnier Claude.

    Date

    1963-2010

    Cote

    3209 W 48

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Le Poët-Célard.
    • Patonnier Claude.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 19

    Girard Josiane. - Dossier de cessation.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3209 W 20

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Colonzelle.
    • Girard Josiane. - Dossier de cessation.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 20

    Ginot Michel.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 4

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Arthemonay
    • Ginot Michel.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 21

    Girodet Maurice. - Dossier de cessation d'élevage avicole.

    Date

    1965-2009

    Cote

    3209 W 13

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Charpey.
    • Girodet Maurice. - Dossier de cessation d'élevage avicole.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 22

    Bonniot Virginie.

    Date

    1991-2009

    Cote

    3209 W 37

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Menglon.
    • Bonniot Virginie.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 23

    Tracol Marcel.

    Date

    1977-2007

    Cote

    3018 W 6

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Beaumont-lès-Valence.
    • Tracol Marcel.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 24

    Doyon Marcel.

    Date

    1978-2009

    Cote

    3209 W 55

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Romans-sur-Isère.
    • Doyon Marcel.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 25

    Bonnefoy Jeanine.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3209 W 52

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Reilhanette.
    • Bonnefoy Jeanine.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 26

    Blachon Michel. - Les Vanneaux, RD n°13/10 du 9 février 2010 de cessation concernant l'élevage de volailles.

    Date

    1990-2010

    Cote

    3018 W 21

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Crépol.
    • Blachon Michel. - Les Vanneaux, RD n°13/10 du 9 février...

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 27

    Argoud Charles.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3209 W 36

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Marsaz.
    • Argoud Charles.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 28

    Mirabel Philippe. - Section ZO n°27, cessation d'élevage avicole n°40/09 du 24 mars 2009. Arrêté n°4832 du 12 octobre 1970 autorisant la porcherie de Mirabel Joseph.

    Date

    1964-2009

    Cote

    3209 W 14

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Charpey.
    • Mirabel Philippe. - Section ZO n°27, cessation d'élevage...

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 29

    Tassart Dominique.

    Date

    1966-2009

    Cote

    3209 W 43

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Montmeyran.
    • Tassart Dominique.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 30

    Pinat Jacky.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3209 W 34

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Hostun.
    • Pinat Jacky.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 31

    Roux Rimet René.

    Date

    1970-2009

    Cote

    3209 W 53

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Rochefort-Samson.
    • Roux Rimet René.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 32

    Gastoud Pierre.

    Date

    1968-2010

    Cote

    3209 W 30

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Eymeux.
    • Gastoud Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 33

    EARL BONNARDEL.

    Date

    1982-2010

    Cote

    3209 W 35

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Marches.
    • EARL BONNARDEL.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 34

    Cartoucherie de Montélimar. - Fabrication de cartouches modèle 1866 pour la période de la guerre 1870-1871 : correspondance, états de situation des produits fabriqués, rapport des dépenses en régie (1870-1871). Vente du matériel et de l'outillage de l'usine : correspondance, état détaillé et estimatif, relevé des réquisitions (1872-1873).

    Date

    1870-1873

    Cote

    2 R 328

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ateliers militaires.
    • Manufactures d’armes et usines de guerre.
    • Cartoucherie de Montélimar. - Fabrication de cartouches...
  • 35

    Moulin Jean-Luc.

    Date

    1963-2009

    Cote

    3209 W 40

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Montélier.
    • Moulin Jean-Luc.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 36

    Boissieux, Bernard.

    Date

    1973-2010

    Cote

    3209 W 8

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Bésayes.
    • Boissieux, Bernard.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 37

    GAEC DE LA GRIOTTE. - Cessation d'un élevage de volailles.

    Date

    1963-2010

    Cote

    3209 W 11

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Charmes-sur-l'Herbasse.
    • GAEC DE LA GRIOTTE. - Cessation d'un élevage de volailles.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 38

    EARL LES PINS.

    Date

    1971-2003

    Cote

    3209 W 57

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Saint-Restitut.
    • EARL LES PINS.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 39

    Barthélémy Bernard.

    Date

    1975-2010

    Cote

    3209 W 33

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Hostun.
    • Barthélémy Bernard.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 40

    Laurent Christian.

    Date

    1971-2010

    Cote

    3209 W 56

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Roynac.
    • Laurent Christian.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations