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113 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amendes de police.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 328

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    Direction générale. - Secrétariat général, conventions.

    Date

    1967

    Cote

    56 J 919

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Autres fonds.
    • S. A. Jean REY et Cie à Étoile.
    • Direction générale. - Secrétariat général, conventions.
  3. Résultat n°3

    Images d'Etoiles. l.s.d.

    Cote

    BH 9883, A 6268/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

    • Images d'Etoiles. l.s.d.
  4. Résultat n°4

    Mercedes Benz.

    Date

    1984-2006

    Cote

    3085 W 8

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Mercedes Benz.
  5. Résultat n°5

    14 avril 1729-10 septembre 1730

    Cote

    2 C 862

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 avril 1729-10 septembre 1730
  6. Résultat n°6

    Création d'un parking pour le gymnase.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 329

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Création d'un parking pour le gymnase.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    1er mars 1723-28 août 1724

    Cote

    2 C 858

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er mars 1723-28 août 1724
  8. Résultat n°8
    1771-1791

    137 medias

    1771-1791

    Cote

    2 C 911

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Table des vendeurs.
    • 1771-1791
  9. Résultat n°9

    15 novembre 1774-28 juillet 1776

    Cote

    2 C 890

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1774-28 juillet 1776
  10. Résultat n°10

    16 mars 1746-10 juin 1747

    Cote

    2 C 871

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 mars 1746-10 juin 1747
  11. Résultat n°11
    Table des successions acquittées.

    33 medias

    Table des successions acquittées.

    Date

    1767-1791

    Cote

    2 C 899

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Table des successions acquittées.
  12. Résultat n°12

    Le moulin de Montagnier : Supplément au mémoire de recherche Auto-édition2020

    Cote

    BH 8446

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8301 à Bh 8500

    • Le moulin de Montagnier : Supplément au mémoire de...
  13. Résultat n°13

    Les églises d'Etoile sur Rhône Etoile-sur-Rhône (26)Autoédition1994

    Date

    -

    Cote

    BH 1898/2

    • Contexte : Bibliothèque

    • Les églises d'Etoile sur Rhône Etoile-sur-Rhône (26)Autoédition1994
  14. Résultat n°14

    Etoile sur Rhône, 1789-1989ValenceImp. Nouvelle1989

    Cote

    BH 7370

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • Etoile sur Rhône, 1789-1989ValenceImp. Nouvelle1989
  15. Résultat n°15

    Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD 111 et de la VC n°3 à Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 171

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°111.
    • Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 16

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  17. Résultat n°17

    5 juillet 1720-5 mars 1722

    Cote

    2 C 856

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 juillet 1720-5 mars 1722
  18. Résultat n°18

    "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

    Date

    1990-2007

    Cote

    3085 W 10

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brioche Pasquier.
    • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
  19. Résultat n°19

    1er avril 1778-30 janvier 1780

    Cote

    2 C 892

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er avril 1778-30 janvier 1780
  20. Résultat n°20

    Gory Pascal.

    Date

    1999

    Cote

    3169 W 46

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Gory Pascal.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  21. Résultat n°21

    15 septembre 1730-5 janvier 1732

    Cote

    2 C 863

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 septembre 1730-5 janvier 1732
  22. Résultat n°22

    15 décembre 1761-25 juin 1763

    Cote

    2 C 882

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 décembre 1761-25 juin 1763
  23. Résultat n°23

    30 janvier 1780-24 novembre 1781

    Cote

    2 C 893

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 janvier 1780-24 novembre 1781
  24. Résultat n°24
    Table des partages.

    30 medias

    Table des partages.

    Date

    1765-1793

    Cote

    2 C 907

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Table des partages.
  25. Résultat n°25
    1786-1790

    22 medias

    1786-1790

    Cote

    2 C 903

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des testaments contrôlés.
    • 1786-1790
  26. Résultat n°26

    28 juillet 1776-1er avril 1778

    Cote

    2 C 891

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 juillet 1776-1er avril 1778
  27. Résultat n°27

    EtoileTitre de l'édition de 1852 : "Notice historique sur Etoile (Drôme)"Réimpression de l'édition de 1852 : "Notice historique sur Etoile (Drôme)", par l'abbé A. Vincent, Valence, imprimerie de J. Marc AurelNîmes (30)Lacour S.A.1990Nîmes (30)Presses de l'imprimerie Christian Lacour1990, Rediviva

    Cote

    BH 8744, 2-86971-249-9

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 8701 à 8900

    • EtoileTitre de l'édition de 1852 : "Notice historique...
  28. Résultat n°28

    Pomarel Patrick.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3169 W 47

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Pomarel Patrick.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  29. Résultat n°29

    5 novembre 1739-21 décembre 1741

    Cote

    2 C 868

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 novembre 1739-21 décembre 1741
  30. Résultat n°30

    26 juillet 1711-16 août 1717

    Cote

    2 C 853

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 juillet 1711-16 août 1717
  31. Résultat n°31

    4 février 1759-6 août 1760

    Cote

    2 C 880

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 février 1759-6 août 1760
  32. Résultat n°32

    Pâtisserie Pasquier.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3085 W 11

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Pâtisserie Pasquier.
  33. Résultat n°33

    6 août 1760-15 décembre 1761

    Cote

    2 C 881

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 août 1760-15 décembre 1761
  34. Résultat n°34

    18 septembre 1764-24 août 1766

    Cote

    2 C 884

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 septembre 1764-24 août 1766
  35. Résultat n°35

    24 mai 1748-1er octobre 1749

    Cote

    2 C 873

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 mai 1748-1er octobre 1749
  36. Résultat n°36

    10 juin 1747-24 mai 1748

    Cote

    2 C 872

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 juin 1747-24 mai 1748
  37. Résultat n°37

    1er mai 1754-9 décembre 1755

    Cote

    2 C 877

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er mai 1754-9 décembre 1755
  38. Résultat n°38

    7 mars 1773-15 novembre 1774

    Cote

    2 C 889

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 mars 1773-15 novembre 1774
  39. Résultat n°39

    Vie et quotidien dans les autres dépôts du département. - Chabeuil : correspondance, notes (1917-1919). Étoile : correspondance, notes, pièces comptables (1918-1919). Romans : état nominatif des civils suspects, dossier de sinistre avec plan du local Skating-Palace destiné à accueillir des réfugiés (1914-1915). Saint-Sorlin : liste des Alsaciens-Lorrains, changement de gestionnaire (1918-1919). Tain : correspondance, inventaire du matériel de cantonnement, pièces comptables, état des lieux et procès-verbal de constat d'installation (1918-1920). Valence : correspondance sur la remise en état de l'école maternelle de la rue Pêcherie, liste des réfugiés des Ardennes au dépôt de Sainte-Marthe et Juston (1916-1918). Plusieurs dépôts drômois : correspondance, liste des baux, résumé des rapports présentés à la suite des visites de locaux susceptibles de recevoir des évacués (1914-1918).

    Date

    1914-1920

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

    • Réfugiés.
    • Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
    • Dépôts de réfugiés allemands, alsaciens-lorrains et...
    • Vie et quotidien dans les autres dépôts du département....
  40. Résultat n°40

    1er octobre 1788-20 octobre 1791

    Cote

    2 C 897

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1788-20 octobre 1791
  41. Résultat n°41

    Table des baux.

    Date

    1765-1790

    Cote

    2 C 914

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Table des baux.
  42. Résultat n°42

    Etoile - Drapeaux anciens, 1887-1960 : Inventaire, mai 2019Auto-édition2019

    Cote

    BH 6972

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Etoile - Drapeaux anciens, 1887-1960 : Inventaire,...
  43. Résultat n°43

    6 février 1770-8 septembre 1771

    Cote

    2 C 887

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 février 1770-8 septembre 1771
  44. Résultat n°44

    25 juin 1763-18 septembre 1764

    Cote

    2 C 883

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 juin 1763-18 septembre 1764
  45. Résultat n°45
    1751-1777

    44 medias

    1751-1777

    Cote

    2 C 901

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des testaments contrôlés.
    • 1751-1777
  46. Résultat n°46

    1771-1791

    Cote

    2 C 913

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1771-1791
  47. Résultat n°47

    Etoile 89 : Scènes de vie d'un bourg du Dauphiné, Etoile en 1789Etoile-sur-RhôneNigel Gauvin1989

    Cote

    BH 7367, 2-9501845-9-6

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • Etoile 89 : Scènes de vie d'un bourg du Dauphiné, Etoile...
  48. Résultat n°48

    1er juin 1744-16 mars 1746

    Cote

    2 C 870

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1744-16 mars 1746
  49. Résultat n°49

    19 février 1716-30 décembre 1718

    Cote

    2 C 854

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 février 1716-30 décembre 1718
  50. Résultat n°50

    30 décembre 1718-30 juin 1720

    Cote

    2 C 855

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 décembre 1718-30 juin 1720
  51. Résultat n°51

    Etoile.

    Date

    1813-1913

    Cote

    4 O 23

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Etoile.
  52. Résultat n°52
    1765-1786

    37 medias

    1765-1786

    Cote

    2 C 902

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des testaments contrôlés.
    • 1765-1786
  53. Résultat n°53

    Nous voulons vivre ! : Gravé dans le marbre à Etoile-sur-RhôneHallennes-lez-Haubourdin (59)Imp. TheBookEdition.com2018

    Cote

    BH 8437, 978-2-9564094-0-3

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8301 à Bh 8500

    • Nous voulons vivre ! : Gravé dans le marbre à Etoile-sur-RhôneHallennes-lez-Haubourdin...
  54. Résultat n°54

    Commune d'Etoile-sur-Rhône.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3120 W 64

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  55. Résultat n°55

    "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-2006), visites et suite à visites (1972-1998), accords d'entreprise (1997-2007), enquête maladie professionnelle (2004), accidents du travail ( 1999-2006), règlement intérieur (1983). "

    Date

    1983-2007

    Cote

    3085 W 12

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Carrosserie Vincent.
    • "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001),...
  56. Résultat n°56

    24 août 1766-11 mars 1768

    Cote

    2 C 885

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 août 1766-11 mars 1768
  57. Résultat n°57
    1765-1780

    57 medias

    1765-1780

    Cote

    2 C 905

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1765-1780
  58. Résultat n°58

    Beaumont-lès-Valence, Beauvallon, Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 122

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Portes-lès-Valence.
    • Beaumont-lès-Valence, Beauvallon, Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  59. Résultat n°59
    Tables des copartageants.

    17 medias

    Tables des copartageants.

    Date

    1765-1793

    Cote

    2 C 908

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des copartageants.
  60. Résultat n°60

    Syndicat d'initiative d'EtoileEtoileSyndicat d'initiative d'Etoiles.d.ValenceImp. Sorepi - Domergues.d.

    Cote

    BH 8816

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 8701 à 8900

    • Syndicat d'initiative d'EtoileEtoileSyndicat d'initiative...
  61. Résultat n°61

    Etoile : Avant et au début de la Révolution (1788-1789)s. l.s.d.

    Cote

    BH 10017

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9901 à 10100

    • Etoile : Avant et au début de la Révolution (1788-1789)s....
  62. Résultat n°62

    1757-1771

    Cote

    2 C 912

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1757-1771
  63. Résultat n°63

    Vie et quotidien dans les autres dépôts du département. - Chabeuil : correspondance, notes (1917-1919). Étoile : correspondance, notes, pièces comptables (1918-1919). Romans : état nominatif des civils suspects, dossier de sinistre avec plan du local Skating-Palace destiné à accueillir des réfugiés (1914-1915). Saint-Sorlin : liste des Alsaciens-Lorrains, changement de gestionnaire (1918-1919). Tain : correspondance, inventaire du matériel de cantonnement, pièces comptables, état des lieux et procès-verbal de constat d'installation (1918-1920). Valence : correspondance sur la remise en état de l'école maternelle de la rue Pêcherie, liste des réfugiés des Ardennes au dépôt de Sainte-Marthe et Juston (1916-1918). Plusieurs dépôts drômois : correspondance, liste des baux, résumé des rapports présentés à la suite des visites de locaux susceptibles de recevoir des évacués (1914-1918).

    Date

    1914-1920

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
    • 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
    • Réfugiés.
    • Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
    • Dépôts de réfugiés allemands, alsaciens-lorrains et...
    • Vie et quotidien dans les autres dépôts du département....
  64. Résultat n°64

    27 juillet 1783-21 avril 1785

    Cote

    2 C 895

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 juillet 1783-21 avril 1785
  65. Résultat n°65
    1757-17591765-1771

    68 medias

    1757-17591765-1771

    Cote

    2 C 910

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Table des vendeurs.
    • 1757-17591765-1771
  66. Résultat n°66

    8 janvier 1732-30 juin 1733

    Cote

    2 C 864

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 8 janvier 1732-30 juin 1733
  67. Résultat n°67

    6 octobre 1749-10 février 1751

    Cote

    2 C 874

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 octobre 1749-10 février 1751
  68. Résultat n°68

    13 décembre 1755-28 août 1757

    Cote

    2 C 878

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 décembre 1755-28 août 1757
  69. Résultat n°69

    "Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements salariés protégés (1990-1995)."

    Date

    1990-2006

    Cote

    3085 W 13

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Carrosserie Vincent.
    • "Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements...
  70. Résultat n°70

    12 mars 1768-6 février 1770

    Cote

    2 C 886

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 mars 1768-6 février 1770
  71. Résultat n°71

    Réhabilitation du télégraphe de Chappe.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 327

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Réhabilitation du télégraphe de Chappe.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  72. Résultat n°72

    Coopérative des Josserands.

    Date

    1987-1995

    Cote

    3113 W 47

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune d’Étoile-sur-Rhône.
    • Coopérative des Josserands.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  73. Résultat n°73

    Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte (de A à E).

    Date

    2002

    Cote

    3116 W 20

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Inondation, pluviosité excessive 2002.
    • Buis-lès-Baronnies, Crest, Étoile -sur-Rhône, Pierrelatte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  74. Résultat n°74

    Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "

    Date

    1991-2007

    Cote

    3085 W 9

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brioche Pasquier.
    • Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...
  75. Résultat n°75
    Tables des donations et autres dispositions éventuelles.

    21 medias

    Tables des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1766-1790

    Cote

    2 C 904

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
  76. Résultat n°76

    17 décembre 1735-5 novembre 1737

    Cote

    2 C 866

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 17 décembre 1735-5 novembre 1737
  77. Résultat n°77

    Actions.

    Date

    1962-1974

    Cote

    56 J 917

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Autres fonds.
    • S. A. Jean REY et Cie à Étoile.
    • Actionnaires.
    • Actions.
  78. Résultat n°78

    Etoile : Histoire et tourismeBeaufort-sur-GervanneHistoire et Patrimoine Drômois1994CrestImp. du Crestois1994

    Cote

    BH 7824, A 4051/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 7699 à 7900

    • Etoile : Histoire et tourismeBeaufort-sur-GervanneHistoire...
  79. Résultat n°79
    1736-1750

    12 medias

    1736-1750

    Cote

    2 C 900

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Étoile.
    • Tables.
    • Tables des testaments contrôlés.
    • 1736-1750
  80. Résultat n°80

    La fédération d'Etoile ValenceImp. Granger et Legrand1893

    Date

    -

    Cote

    BH 1978/3

    • Contexte : Bibliothèque

    • La fédération d'Etoile ValenceImp. Granger et Legrand1893