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1

Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT, rapport final de sécurité, commandes, marché de maîtrise d'oeuvre comprenant AE, CCAP, avenant.

Date

1999

Cote

3180 W 23

2

Lots 5 à 8.

Date

1999-2000

Cote

3180 W 24

3

Délibérations, PV, rapport de l'architecte, compte rendu de réunion de chantier, correspondance, permis de construire.

Date

1986-1988

Cote

3180 W 31

4

Lots 1 à 9 excepté lot 4.

Date

1980

Cote

3180 W 4

5

Plans d'architecte, plans d’exécution des ouvrages des portes, chassis, fenêtres basses par l'entreprise Bluntzer.

Date

1980

Cote

3180 W 2

6

Infiltration en toiture, plans de charpente.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 15

7

Cahiers des clauses techniques particulières des lots 1 à 19, plans, APD, dossier concours d'architecte.

Date

1980

Cote

3180 W 3

8

Bourdeaux, Die, Portes-lès-Valence.

Date

1963-2003

Cote

3180 W 17

9

Puy-Saint-Martin, La Motte-Chalancon.

Date

1977-1985

Cote

3180 W 18

10

Lots 10 à 14.

Date

1980

Cote

3180 W 5

11

Marché de travaux lot 1 à 7, mandatement , acte d'engagement, réception des travaux, avenants, main-levée de caution.

Date

1986-1988

Cote

3180 W 34

12

Lots 1 à 4.

Date

1999-2000

Cote

3180W 25

13

Permis de construire, procès-verbal d'état des lieux, plans de projet, projet remplacement chaufferie bois, comptes rendus de chantier, rapports de contrôle technique, dossier de consultation entreprises chauffage gaz,dossiers des ouvrages exécutés lot chaufferie.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 9

14

Maîtrise d’œuvre.

Date

1999-2003

Cote

3180 W 19

15

Lots 1 à 5.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 7

16

Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers, registre de réception des plis, plans APS, plans APD.

Date

1997-2001

Cote

3180W/27

17

Chaufferie bois.

Date

2000-2002

Cote

3180 W 13

18

Consultation et convention contrôle technique et CSPS, marché de MOE: acte d'engagement, CCAP, rapport de présentation, notification et mandatements, délibérations, correspondances, PC, plans topographiques, compte-rendu de chantier, permis de démolir, réfèrences de la maitrise d'oeuvre .

Date

1997-2001

Cote

3180W/28

19

Convention de mandat avec la SEDRO, compte rendu de chantier, fiche synthétique opération, délibérations, échange post opération, rapport de contrôle technique.

Date

1999-2002

Cote

3180 W 12

20

Lots 6 à 11.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 8