Marché de travaux lot 1 à 7, mandatement , acte d'engagement, réception des travaux, avenants, main-levée de caution.

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3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction des Bâtiments,Service Drôme Centre

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3180 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 1-38

Date

1963-2004

Importance matérielle

38 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2014

Présentation du contenu

Travaux dans les collèges Bachelard (Valence), Seignobos (Chabeuil), Jean Zay (Valence), la Maison des syndicats à Romans-sur-Isère, le bâtiment du Service départemental d'incendie et de secours et de la Direction départementale de l'équipement à Châtillon-en-Diois, les casernes de gendarmerie de Luc-en-Diois, Bourdeaux, Die, Portes-lès-Valence, La Motte-Chalancon et le Domaine de Lorient (Montéléger).

Conditions d'accès

L’ensemble des documents sera communicable après un délais de 25 ans, à compter de l'année de clôture du dossier.

Marchés de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 1 - 38

Date

1963-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

OS : ordre de service, DQE : descriptif quantitatif estimatif, DGD : décompte général et définitif, DOE : dossier des ouvrages exécutés, CCAP : cahier des clauses administratives particulières, CCTP : cahier des clauses techniques particulières

Mots clés matières

EQUIPEMENT COLLECTIF

Domaine de Lorient (Montéléger).

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 31 - 38

Date

1986-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Domaine de Lorient (Montéléger)

Mots clés matières

PARC DE LOISIRS

Construction du logement du gardien.

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 31-34