3180 W 1-38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/05/2014
Présentation du contenu
Travaux dans les collèges Bachelard (Valence), Seignobos (Chabeuil), Jean Zay (Valence), la Maison des syndicats à Romans-sur-Isère, le bâtiment du Service départemental d'incendie et de secours et de la Direction départementale de l'équipement à Châtillon-en-Diois, les casernes de gendarmerie de Luc-en-Diois, Bourdeaux, Die, Portes-lès-Valence, La Motte-Chalancon et le Domaine de Lorient (Montéléger).
Conditions d'accès
L’ensemble des documents sera communicable après un délais de 25 ans, à compter de l'année de clôture du dossier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
OS : ordre de service, DQE : descriptif quantitatif estimatif, DGD : décompte général et définitif, DOE : dossier des ouvrages exécutés, CCAP : cahier des clauses administratives particulières, CCTP : cahier des clauses techniques particulières
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
Bâtiment industriel occupé antérieurement par la société France Panneaux.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Dossier de consultation de l'entreprise, marché chaudière sciure, procès-verbal de réception, décompte général et définitif, diagnostic sécurité et code du travail, conformité de la chaufferie, subvention Fibois, subvention Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, subvention région Rhône-Alpes, audit Energico .
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation