3180 W 1-38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/05/2014
Présentation du contenu
Travaux dans les collèges Bachelard (Valence), Seignobos (Chabeuil), Jean Zay (Valence), la Maison des syndicats à Romans-sur-Isère, le bâtiment du Service départemental d'incendie et de secours et de la Direction départementale de l'équipement à Châtillon-en-Diois, les casernes de gendarmerie de Luc-en-Diois, Bourdeaux, Die, Portes-lès-Valence, La Motte-Chalancon et le Domaine de Lorient (Montéléger).
Conditions d'accès
L’ensemble des documents sera communicable après un délais de 25 ans, à compter de l'année de clôture du dossier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
OS : ordre de service, DQE : descriptif quantitatif estimatif, DGD : décompte général et définitif, DOE : dossier des ouvrages exécutés, CCAP : cahier des clauses administratives particulières, CCTP : cahier des clauses techniques particulières
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Puy-Saint-Martin : dossier permis de construire, plans APD, CCAP commun, DQE tous corps d'état. La Motte-Chalancon, construction d'un sixième logement : plans, DPGF, CCTP tous corps d'état.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Mots clés collectivités