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Résultats de la recherche

  • 1

    Correspondance avec les salariés à propos de l'éventuelle suppression du car de ramassage (1982) ; médailles du travail 1971-1986.

    Date

    1971-1986

    Cote

    56 J 115

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Direction générale.
    • Secrétariat général.
    • Relations avec le personnel.
    • Correspondance avec les salariés à propos de l'éventuelle...
  • 2

    1973.

    Date

    1973

    Cote

    56 J 728

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux des opérations diverses.
    • 1973.
  • 3

    Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

    Date

    2006

    Cote

    3169 W 88

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 4

    1945-1954

    Date

    1945-1954

    Cote

    56 J 191

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Balances.
    • 1945-1954
  • 5

    29 juin-7 octobre 1921

    Date

    29 juin-7 octobre 1921

    Cote

    56 J 521

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • 29 juin-7 octobre 1921
  • 6

    1er novembre 1965-10 novembre 1967

    Date

    1965-1967

    Cote

    56 J 55

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Direction générale.
    • Information intérieure.
    • Rapports avec les usines.
    • Notes techniques concernant la production.
    • 1er novembre 1965-10 novembre 1967
  • 7

    1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    56 J 663

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance diverse.
    • 1966-1967
  • 8

    Direction générale. - Secrétariat général, conventions.

    Date

    1967

    Cote

    56 J 919

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Autres fonds.
    • S. A. Jean REY et Cie à Étoile.
    • Direction générale. - Secrétariat général, conventions.
  • 9

    Livre des congés payés.

    Date

    1943-1956

    Cote

    56 J 227

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livre des congés payés.
  • 10

    Documentation. - Produit TALSAN.

    Date

    1955

    Cote

    56 J 387

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Services d'études.
    • Documentation. - Produit TALSAN.
  • 11

    Participation des employeurs à l'effort de construction (1% logement).

    Date

    1972-1986

    Cote

    56 J 475

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Conventions relatives au personnel.
    • Participation des employeurs à l'effort de construction...
  • 12

    6 novembre 1940-5 mars 1941

    Date

    6 novembre 1940-5 mars 1941

    Cote

    56 J 588

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • 6 novembre 1940-5 mars 1941
  • 13

    1960-1976

    Date

    1960-1976

    Cote

    56 J 24

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers d'assemblées.
    • 1960-1976
  • 14

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3147 W 83

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 1994

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 15

    1930-1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    56 J 817

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine des Berthalais.
    • Fabrication. - Entrées et sorties des grèges.
    • 1930-1934
  • 16

    1960

    Date

    1960

    Cote

    56 J 324

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Service commercial.
    • Service de vente.
    • Correspondance clients.
    • BILLION et Cie à Lyon.
    • 1960
  • 17

    1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    56 J 785

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine du Derot.
    • Salaires et cotisations.
    • Bulletins de paie.
    • 1972-1976
  • 18

    Jean.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3147 W 38

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Jean.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 19

    1954-1957

    Date

    1954-1957

    Cote

    56 J 322

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Service commercial.
    • Service de vente.
    • Correspondance clients.
    • BILLION et Cie à Lyon.
    • 1954-1957
  • 20

    Essor.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3074 W 30

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Essor.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 21

    Janvier-Juin.

    Date

    2010

    Cote

    3140 W 28

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Documents non classés dans les dossiers d'entreprises.
    • Chrono correspondance du service.
    • Janvier-Juin.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  • 22

    3201-3300.

    Date

    1960

    Cote

    56 J 21

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Constitution de l'affaire.
    • Actionnaires.
    • Actions.
    • Registre à souches d'actions.
    • 3201-3300.
  • 23

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3147 W 84

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 1995

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 24

    Registre des allocations familiales (octobre 1938-septembre 1940).

    Date

    1938-1940

    Cote

    56 J 825

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine des Berthalais.
    • Personnel. - Salaires et cotisations.
    • Allocations familiales.
    • Registre des allocations familiales (octobre 1938-septembre...
  • 25

    1960

    Date

    1960

    Cote

    56 J 276

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres d'opérations diverses.
    • 1960
  • 26

    Commune de Montvendre, maison de retraite.

    Date

    2004

    Cote

    3140 W 21

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Commune de Montvendre, maison de retraite.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  • 27

    Clinique Générale.

    Date

    2000

    Cote

    3085 W 49

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Clinique Générale.
  • 28

    SARL Société d'Exploitation des Etablissements Gérard EYMERI (18 juillet 1996-1 août 2007): dossier n° 4150161.

    Cote

    3166 W 14

    • Contexte : 3166 W - Ministère de la justice, tribunal de commerce...

    • Procédures collectives.- Redressement et liquidation...
    • Dossiers clos en 2007.
    • SARL Société d'Exploitation des Etablissements Gérard...

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de commerce de Die

  • 29

    31 décembre 1937-21 mars 1938

    Date

    31 décembre 1937-21 mars 1938

    Cote

    56 J 579

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • 31 décembre 1937-21 mars 1938
  • 30

    1959

    Date

    1959

    Cote

    56 J 807

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine des Berthalais.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • 1959
  • 31

    1970

    Date

    1970

    Cote

    56 J 432

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Salaires et cotisations.
    • Bulletins de paie.
    • Fiches de paie des contremaîtres et bureaux.
    • 1970
  • 32

    La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.

    Date

    1996-2006

    Cote

    3085 W 45

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.
  • 33

    1955-1969

    Date

    1955-1969

    Cote

    56 J 175

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Grand livre.
    • 1955-1969
  • 34

    1956

    Date

    1956

    Cote

    56 J 757

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine du Derot.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • 1956
  • 35

    Livre d'inventaire.

    Date

    1968-1974

    Cote

    56 J 731

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livre d'inventaire.
  • 36

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3147 W 81

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 1992

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 37

    Relais H (librairie gare TGV).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3140 W 16

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Commune d'Alixan.
    • Relais H (librairie gare TGV).

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  • 38

    1946

    Date

    1946

    Cote

    56 J 437

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Salaires et cotisations.
    • Bulletins de paie.
    • Fiches de paie du personnel des usines.
    • 1946
  • 39

    juillet-décembre 1968

    Date

    juillet-décembre 1968

    Cote

    56 J 222

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • juillet-décembre 1968
  • 40

    SFS Intec.

    Date

    1999-2006.

    Cote

    3147 W 80

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune de Valence.
    • SFS Intec.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 41

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    56 J 648

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance diverse.
    • 1941-1942
  • 42

    Livre des fournitures.

    Date

    1972-1974

    Cote

    56 J 730

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livre des fournitures.
  • 43

    Cahier de notes.

    Date

    1969-1974

    Cote

    56 J 470

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Conventions relatives au personnel.
    • Comité d'entreprise.
    • Cahier de notes.
  • 44

    Information intérieure.

    Date

    1969-1975

    Cote

    56 J 692

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Direction générale.
    • Information intérieure.
  • 45

    Europe Auto Industrie logistique.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3147 W 75

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Europe Auto Industrie logistique.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 46

    juin 1912-décembre 1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    56 J 795

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine des Berthalais.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • juin 1912-décembre 1913
  • 47

    1970

    Date

    1970

    Cote

    56 J 718

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux auxiliaires des règlements.
    • 1970
  • 48

    30 novembre 1945-20 mars 1946

    Date

    30 novembre 1945-20 mars 1946

    Cote

    56 J 610

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • 30 novembre 1945-20 mars 1946
  • 49

    1914-1917

    Date

    1914-1917

    Cote

    56 J 769

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine du Derot.
    • Fabrication. - Entrées et sorties des grèges.
    • 1914-1917
  • 50

    Catalogue fournisseurs.

    Date

    Début XXème siècle

    Cote

    56 J 144

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Matériel d'exploitation et outillage.
    • Petit matériel et fournitures.
    • Correspondance avec les fournisseurs.
    • Catalogue fournisseurs.
  • 51

    Papiers concernant les heures de délégation C.F.D.T.

    Date

    1981-1982

    Cote

    56 J 473

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Conventions relatives au personnel.
    • Activités syndicales.
    • Papiers concernant les heures de délégation C.F.D.T.
  • 52

    Correspondance avec les Ateliers Roannais de Construction Textile (ARCT) à Roanne (1957- 1960), les établissements DUMONT à Saint-Uze (1922-1945), les établissements FAURE et fils à Valence(1938-1945).

    Date

    1922-1960

    Cote

    56 J 142

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Matériel d'exploitation et outillage.
    • Petit matériel et fournitures.
    • Correspondance avec les fournisseurs.
    • Correspondance avec les Ateliers Roannais de Construction...
  • 53

    1972.

    Cote

    56 J 709

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres d'achats.
    • 1972.
  • 54

    1956

    Date

    1956

    Cote

    56 J 804

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine des Berthalais.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • 1956
  • 55

    Nougat Chabert et Guillot.

    Date

    2007

    Cote

    3147 W 42

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Nougat Chabert et Guillot.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 56

    24 août-29 novembre 1929

    Date

    24 août-29 novembre 1929

    Cote

    56 J 552

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • 24 août-29 novembre 1929
  • 57

    1921-1931

    Date

    1921-1931

    Cote

    56 J 165

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Grand livre.
    • 1921-1931
  • 58

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    56 J 658

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance diverse.
    • 1955-1956
  • 59

    1919-1928

    Date

    1919-1928

    Cote

    56 J 744

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine du Moulin du Roi.
    • Fabrication.
    • Entrées et sorties des grèges.
    • 1919-1928
  • 60

    Apei Val brian.

    Date

    1985-2001

    Cote

    3147 W 4

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Apei Val brian.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 61

    ITM Logistique international.

    Date

    2007

    Cote

    3204 W 30

    • Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • ITM Logistique international.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 62

    1969

    Date

    1969

    Cote

    56 J 717

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de la Gervanne.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux auxiliaires des règlements.
    • 1969
  • 63

    1960

    Date

    1960

    Cote

    56 J 260

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres des règlements.
    • 1960
  • 64

    Répartition des achats de matières (1948-1949) ; calcul des prix à l'exportation (1949-1951) ; stocks : états mensuels (1949-1951) ; ordres de ventes et confirmations (1950-1951) ; correspondance diverse (1947-1948).

    Date

    1947-1951

    Cote

    56 J 367

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Service commercial.
    • Service exportation.
    • Relations avec l'UMEX (Union des Mouliniers pour l'Exportation).
    • Répartition des achats de matières (1948-1949) ; calcul...
  • 65

    Brevet d'Isidore CHEVAL : dispositif simplifié de coquette.

    Date

    1932-1933

    Cote

    56 J 384

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Services d'études.
    • Brevets d'inventions.
    • Brevet d'Isidore CHEVAL : dispositif simplifié de coquette.
  • 66

    Terre è Provence.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3204 W 7

    • Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Dieulefit.
    • Terre è Provence.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 67

    Main-d’œuvre italienne.

    Date

    1925-1930

    Cote

    56 J 405

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Mouvement du personnel.
    • Main-d'oeuvre étrangère.
    • Main-d’œuvre italienne.
  • 68

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 69

    Annexes et rapport comités délégués.

    Date

    2000

    Cote

    3147 W 91

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 2000
    • Société Charles JOURDAN.
    • Annexes et rapport comités délégués.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 70

    1971

    Date

    1971

    Cote

    56 J 889

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine de Soubeyran.
    • Personnel. - Salaires et cotisations, bulletins de...
    • 1971
  • 71

    Sotrimo.

    Date

    1998-2010

    Cote

    3147 W 49

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Sotrimo.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 72

    janvier 1928-juillet 1930

    Date

    1928-1930

    Cote

    56 J 751

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine du Derot.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • janvier 1928-juillet 1930
  • 73

    Doubles de lettres relatives aux licenciements du personnel.

    Date

    1972-1981

    Cote

    56 J 485

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Règlementation du travail.
    • Relations avec l'inspection du travail.
    • Doubles de lettres relatives aux licenciements du personnel.
  • 74

    SARL Val Distribution (15 juillet 2004-18 octobre 2007): dossier n°4150321.

    Cote

    3166 W 1

    • Contexte : 3166 W - Ministère de la justice, tribunal de commerce...

    • Procédures collectives.- Redressement et liquidation...
    • Dossiers clos en 2007.
    • SARL Val Distribution (15 juillet 2004-18 octobre 2007):...

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de commerce de Die

  • 75

    Mercedes Benz.

    Date

    1984-2006

    Cote

    3085 W 8

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Mercedes Benz.
  • 76

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    56 J 875

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine de Soubeyran.
    • Comptabilité annexe.
    • Fiches comptables de paie.
    • 1976-1977.
  • 77

    1974-1985

    Date

    1974-1985

    Cote

    56 J 445

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds de la maison mère.
    • Personnel.
    • Salaires et cotisations.
    • Participation des salariés. - Gestion des fonds de...
    • 1974-1985
  • 78

    1961

    Date

    1961

    Cote

    56 J 867

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des usines.
    • Usine de Soubeyran.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de paie.
    • 1961
  • 79

    Hôpital local.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 34

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Nyons.
    • Hôpital local.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 80

    Astic injection industrielle.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3147 W 2

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Astic injection industrielle.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est