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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    14 septembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 23

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 14 septembre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  2. Résultat n°2

    25 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 21

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 25 mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  3. Résultat n°3

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3177 W 71

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  4. Résultat n°4

    16 décembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 16

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 16 décembre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  5. Résultat n°5

    19 octobre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 25

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 19 octobre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  6. Résultat n°6

    14 mars 2006

    Date

    2006

    Cote

    3177 W 33

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2006.
    • 14 mars 2006

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  7. Résultat n°7

    1986-1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    3177 W 36

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  8. Résultat n°8

    29 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 12

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 29 juin 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  9. Résultat n°9

    1er mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 29

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 1er mars 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  10. Résultat n°10

    2003 (janvier-mai)

    Date

    2003 (janvier-mai)

    Cote

    3177 W 75

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2003 (janvier-mai)

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  11. Résultat n°11

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 68

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  12. Résultat n°12

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    3177 W 40

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1990-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  13. Résultat n°13

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3177 W 61

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  14. Résultat n°14

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3177 W 67

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  15. Résultat n°15

    19 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 5

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 19 décembre 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  16. Résultat n°16

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3177 W 60

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  17. Résultat n°17

    4 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 20

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 4 mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  18. Résultat n°18

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3177 W 74

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2002

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  19. Résultat n°19

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3177 W 53

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  20. Résultat n°20

    Septembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 47

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Septembre 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  21. Résultat n°21

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3177 W 63

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1988

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  22. Résultat n°22

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3177 W 64

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  23. Résultat n°23

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3177 W 57

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1982

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  24. Résultat n°24

    2 mars 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 18

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 2 mars 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  25. Résultat n°25

    2003 (juin-décembre)

    Date

    2003 (juin-décembre)

    Cote

    3177 W 76

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2003 (juin-décembre)

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  26. Résultat n°26

    Mars-avril 1992

    Date

    1992

    Cote

    3177 W 44

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Mars-avril 1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  27. Résultat n°27

    25 janvier 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 28

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 25 janvier 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  28. Résultat n°28

    21 octobre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 14

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 21 octobre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  29. Résultat n°29

    23 février 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 7

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 23 février 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  30. Résultat n°30

    1991-1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    3177 W 41

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  31. Résultat n°31

    1er octobre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 24

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 1er octobre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  32. Résultat n°32

    11 mai 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 10

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 11 mai 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  33. Résultat n°33

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3177 W 59

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1984

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  34. Résultat n°34

    Mars 1991

    Date

    1991

    Cote

    3177 W 42

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Mars 1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  35. Résultat n°35

    20 avril 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 9

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 20 avril 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  36. Résultat n°36

    1979

    Date

    1979

    Cote

    3177 W 54

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1979

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  37. Résultat n°37

    1985-1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3177 W 35

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1985-1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  38. Résultat n°38

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3177 W 58

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  39. Résultat n°39

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3177 W 66

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  40. Résultat n°40

    29 mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 30

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 29 mars 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  41. Résultat n°41

    8 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 11

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 8 juin 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  42. Résultat n°42

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3177 W 51

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1976

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  43. Résultat n°43

    16 novembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 26

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 16 novembre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  44. Résultat n°44

    16 mars 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 8

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 16 mars 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  45. Résultat n°45

    22 juin 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 22

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 22 juin 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  46. Résultat n°46

    14 février 2006

    Date

    2006

    Cote

    3177 W 32

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2006.
    • 14 février 2006

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  47. Résultat n°47

    17 janvier 2006

    Date

    2006

    Cote

    3177 W 31

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2006.
    • 17 janvier 2006

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  48. Résultat n°48

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3177 W 62

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  49. Résultat n°49

    Avril 1994

    Date

    1994

    Cote

    3177 W 48

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Avril 1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  50. Résultat n°50

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3177 W 69

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  51. Résultat n°51

    15 septembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 2

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 15 septembre 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  52. Résultat n°52

    Présentation du fonctionnement et des missions de la CDES.

    Date

    1987

    Cote

    3177 W 50

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Présentation du fonctionnement et des missions de la...

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  53. Résultat n°53

    27 janvier 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 17

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 27 janvier 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  54. Résultat n°54

    Octobre 1992

    Date

    1992

    Cote

    3177 W 45

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Octobre 1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  55. Résultat n°55

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3177 W 72

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1997

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  56. Résultat n°56

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3177 W 52

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  57. Résultat n°57

    Septembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3177 W 43

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Septembre 1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  58. Résultat n°58

    13 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 3

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 13 octobre 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  59. Résultat n°59

    14 décembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 27

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 14 décembre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  60. Résultat n°60

    11 avril 2006

    Date

    2006

    Cote

    3177 W 34

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2006.
    • 11 avril 2006

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  61. Résultat n°61

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3177 W 56

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  62. Résultat n°62

    Mars 1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 46

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Mars 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  63. Résultat n°63

    30 juin 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 1

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 30 juin 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  64. Résultat n°64

    18 novembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 15

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 18 novembre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  65. Résultat n°65

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3177 W 70

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1995

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  66. Résultat n°66

    1988-1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    3177 W 38

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1988-1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  67. Résultat n°67

    1989-1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3177 W 39

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1989-1990

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  68. Résultat n°68

    17 novembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 4

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 17 novembre 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  69. Résultat n°69

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3177 W 73

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  70. Résultat n°70

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3177 W 55

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  71. Résultat n°71

    30 mars 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 19

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 30 mars 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  72. Résultat n°72

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3177 W 65

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1990

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  73. Résultat n°73

    Octobre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3177 W 49

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Octobre 1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  74. Résultat n°74

    1987-1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    3177 W 37

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1987-1988

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  75. Résultat n°75

    19 janvier 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 6

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 19 janvier 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  76. Résultat n°76

    16 septembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 13

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 16 septembre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée