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  • 1

    JAILLANS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 145

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • JAILLANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 2

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    Perception d'Albon.

    Date

    1956-1958

    Cote

    485 W 9

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Perception d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • 4

    SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 281

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 5

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    TRUINAS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 346

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • TRUINAS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 7

    1952

    Cote

    322 W 14

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Budgets primitifs : communes de moins de 2 000 habitants.
    • Arrondissement de Die.
    • 1952

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  • 8

    CHALANCON

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 63

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALANCON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 9

    POET-CELARD

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 232

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-CELARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 10

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 11

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    BARSAC

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 26

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BARSAC

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 13

    PEGUE (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 219

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PEGUE (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 14

    COLONZELLE

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 95

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COLONZELLE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 15

    MALISSARD

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 163

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 17

    DIEULEFIT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 109

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • DIEULEFIT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 18

    XI éme 1994-1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3225 W 2

    • Contexte : 3225 W - Préfecture, Direction des collectivités et...

    • Contrats de Plan État-Région Rhône-Alpes .
    • XI éme 1994-1998.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  • 19

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 20

    1951

    Cote

    322 W 30

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Budgets additionnels.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1951

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  • 21

    PIERRELONGUE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 228

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PIERRELONGUE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 22

    POYOLS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 244

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POYOLS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 23

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 24

    Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits du registre de délibérations (1953-1960), syndicat intercommunal des eaux de l'Herbasse : extraits du registre de délibérations (1960-1962), syndicat intercommunal des eaux de la Valloire : extraits du registre de délibérations (1953-1961), syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence : extraits de délibérations (1958-1960), syndicat intercommunal des eaux de Barbières- Besayes : extraits de délibérations (1959-1960), syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Drôme-Rhône (1959-1960), syndicat intercommunal d'électrification rurale de Saint-Ferréol-trente-pas : emprunt effectué (1953-1959), syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Pantaléon-les-vignes : emprunts (1954-1955), syndicat intercommunal d'électrification de Montségur-sur-Lauzon : emprunts (1955-1958).

    Date

    1953-1962

    Cote

    485 W 46

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • 25

    CHANTEMERLE-LES-BLES

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 68

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHANTEMERLE-LES-BLES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 26

    MONTELIMAR

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 191

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTELIMAR

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 27

    SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 287

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 28

    Perceptions de Romans à Saint-Donat.

    Date

    1952

    Cote

    322 W 10

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Comptes administatifs.
    • Perceptions de Romans à Saint-Donat.

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  • 29

    PONT-DE-BARRET

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 240

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PONT-DE-BARRET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 30

    CHAMARET

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 66

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAMARET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 31

    MARSAZ

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 170

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MARSAZ

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 32

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 33

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 34

    EYZAHUT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 125

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYZAHUT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 35

    14 juillet 2014 au 31 décembre 2014

    Date

    2014-2014

    Cote

    3493 W 2

    • Contexte : 3493 W - Préfecture, bureau du Cabinet, distinctions...

    • Distinctions honorifiques : dossiers d'instruction...
    • Médaille d'honneur du travail.
    • 14 juillet 2014 au 31 décembre 2014

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 36

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 37

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 38

    AUREL

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 19

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUREL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 39

    IZON-LA-BRUISSE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 144

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • IZON-LA-BRUISSE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 40

    EYGLUY-ESCOULIN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 122

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYGLUY-ESCOULIN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 41

    POET-EN-PERCIP (le)

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 233

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-EN-PERCIP (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 42

    BOULC-EN-DIOIS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 51

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BOULC-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 43

    GEYSSANS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 133

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • GEYSSANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 44

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 45

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 46

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 47

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 48

    SAINT-LAURENT-D'ONAY

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 299

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-LAURENT-D'ONAY

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 49

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 50

    LEMPS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 154

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • LEMPS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 51

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 52

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 53

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 54

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 28

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 55

    PORTES-EN-VALDAINE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 242

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PORTES-EN-VALDAINE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 56

    REMUZAT

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 254

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • REMUZAT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 57

    SEDERON

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 330

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SEDERON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 58

    Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 228

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 59

    MONTAULIEU

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 183

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTAULIEU

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 60

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 167

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 61

    TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3551 W 35

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 62

    Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990, 17 janvier 1992 et 9 mars 1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 161

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 63

    SOUSPIERRE

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 333

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SOUSPIERRE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 64

    MOURS-SAINT-EUSEBE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 211

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MOURS-SAINT-EUSEBE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 65

    GRANGES-LES-BEAUMONT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 139

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • GRANGES-LES-BEAUMONT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 66

    9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Cote

    3394 W 63

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 67

    Constitution fonctionnement et situation (1946-1948) ; arrêtés de désignation des membres exploitants agricoles, arrondissement de Valence (1946).

    Date

    1946-1948

    Cote

    2353 W 5

    • Contexte : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations...

    • Comités communaux d'Allocations Familiales Agricoles.
    • Constitution fonctionnement et situation (1946-1948)...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

  • 68

    Gare TGV

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 229

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 69

    octobre (09-4800 à 09-4953).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 24

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4800 à 09-4953).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 70

    5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Cote

    3394 W 55

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 71

    POET-LAVAL (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 234

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-LAVAL (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 72

    ROCHE-SUR-LE-BUIS (la)

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 268

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ROCHE-SUR-LE-BUIS (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 73

    VERCHENY

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 359

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VERCHENY

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 74

    Etudes acoustiques et protections phoniques

    Date

    1996-1997

    Cote

    3551 W 90

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Etudes acoustiques et protections phoniques.
    • Etudes acoustiques et protections phoniques

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 75

    VERONNE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 362

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VERONNE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 76

    31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Cote

    3394 W 65

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 77

    Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique du 8 octobre au 19 novembre 1992: composition des dossiers mis à la disposition du public dans les lieux d'enquête, guide de lecture pour Sauzet, Marsanne et Espeluche

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 210

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 78

    Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 42

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 79

    Élections des représentants du personnel municipal à temps incomplet : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de réunions de la commission de dépouillement des votes (1946,1948,1959) ; affaires diverses (1945-1953) ; affaire Valla Gaston : sanction disciplinaire (1945-1952).

    Date

    1945-1959

    Cote

    485 W 49

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Conseil de discipline.
    • Élections des représentants du personnel municipal...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • 80

    ROUSSET-LES-VIGNES

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 274

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ROUSSET-LES-VIGNES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions