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3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

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Cote/Cotes extrêmes

3394 W 1-66

Date

1972-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,20 ml, 66 article(s)

Origine

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/03/2017

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux, cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

administration préfectorale

Mots clés collectivités

Drôme. Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

3394 W 46 - 66

Date

1973-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Drôme (France; département)

Mots clés matières

administration préfectorale

Mots clés collectivités

Drôme. Préfecture

Mots clés typologiques

arrêté

31 mars 1993 au 2 mai 1994

Cote/Cotes extrêmes

3394 W 65

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable