3494 W 1-369
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/08/2017
Présentation du contenu
Relations avec les communes : dossiers par commune contenant des rapports d'élection municipale, curriculum vitae sur les élus, coupures de presse, cérémonies officielles, démissions d'élus et avis du préfet, révocations et suspensions des maires et adjoints, lettres d'acceptation ou de refus du préfet et cartes d'identité des maires et adjoints.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Mots clés lieux