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2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations familiales).

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Autres Cotes

2353 W 1-8

Date

1937-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

9

Origine

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 24 novembre 1955.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 7955, Z 7974 et Z 7977 par Erika Richer, commis, en 1989.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable à l'exeption de l'aticle 4 : 60 ans.

Mots clés collectivités

Drôme. Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

2353 W 3-5

Date

1946-1948

Constitution fonctionnement et situation (1946-1948) ; arrêtés de désignation des membres exploitants agricoles, arrondissement de Valence (1946).

Cote/Cotes extrêmes

2353 W 5

Date

1946-1948

Caractéristiques physiques

Document d'archives